ANNEXES
I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
Cette première partie de session s'est déroulée selon l'ordre du jour préparé par le Bureau puis adopté par l'Assemblée le lundi 22 janvier 2024 au matin.
Plusieurs membres de la délégation française se sont inscrits aux différents débats et y ont participé comme indiqué ci-dessous.
Lundi 22 janvier
- Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente : Mme Marie-Christine Dalloz (Jura - Les Républicains) ;
- Observation des élections législatives anticipées en Serbie : Mme Mireille Clapot (Drôme - Apparentée Renaissance), M. François Bonneau (Charente - Union Centriste) et Mme Liliana Tanguy (Finistère - Renaissance) ;
- Discours de Mme Dunja Mijatovic, commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe : M. Alain Milon (Vaucluse - Les Républicains) ;
Mardi 23 janvier
- Discours de Son Excellence M. Nikos Christodoulides, Président de la République de Chypre : M. Didier Marie (Seine-Maritime - Socialiste, Écologiste et Républicain) ;
- Discours de Son Excellence M. Jakov Milatovic, Président du Monténégro : Mme Marietta Karamanli (Sarthe - Socialistes et apparentés), au nom du groupe socialiste, Mme Liliana Tanguy, au nom du groupe ADLE, et M. Alain Milon ;
- Développements récents au Moyen-Orient: l'attaque terroriste du Hamas contre Israël et la réponse d'Israël : Mme Mireille Clapot, au nom du groupe ADLE, MM. Alain Milon, Bertrand Bouyx (Calvados - Renaissance), Mme Marie-Christine Dalloz, MM. Didier Marie, François Bonneau et Mme Marietta Karamanli ;
- Le thème de la migration et de l'asile en campagne électorale et les conséquences sur l'accueil des migrants et leurs droits : Mme Marietta Karamanli, au nom du groupe socialiste, MM. Didier Marie, Alain Milon et Christophe Chaillou (Loiret - Socialiste, Écologiste et Républicain) ;
Mercredi 24 janvier
- Discours de M. Daniel Risch, Premier Ministre du Liechtenstein : M. Alain Milon ;
- Mondialisation en temps de crise et de guerre : le rôle de l'OCDE depuis l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine : M. Christophe Chaillou, Mme Marietta Karamanli, MM. Claude Kern (Bas-Rhin - Union Centriste) et François Bonneau ;
- Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l'Azerbaïdjan : M. François Bonneau et M. Claude Kern, au nom de la commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe ;
- Allégations de torture et de peines ou traitements inhumains ou dégradants systémiques dans les lieux de détention en Europe ;
Jeudi 25 janvier
- Débat selon la procédure d'urgence : la situation des enfants d'Ukraine : M. Emmanuel Fernandes (Bas-Rhin - La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale), au nom du groupe GUE ;
- Communication de Mme Dominique Mme Dominique HASLER, Ministre des Affaires étrangères, de l'Éducation et des Sports du Liechtenstein et Présidente du Comité des Ministres ;
- Communication de Mme Marija Pejcinovic Buric, Secrétaire générale du Conseil de l'Europe : M. Bertrand Bouyx ;
- Un avenir démocratique pour la Biélorussie : M. Bertrand Bouyx, au nom de la commission des questions politiques et de la démocratie ;
- Débat conjoint : La lutte contre les SLAPP : un impératif pour une société démocratique - Garantir la liberté des médias et la sécurité des journalistes : une obligation des États membres : Mme Anne Stambach-Terrenoir (Haute-Garonne - La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale), au nom du groupe GUE ;
Vendredi 26 janvier
- Maltraitance des enfants dans les institutions en Europe : M. Emmanuel Fernandes, au nom du groupe GUE, et Mme Mireille Clapot ;
- L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2023).