Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON : session 1980-1981

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    à la suite de la mission effectuée du 7 au 13 juillet 1980 par une délégation de cette commission en République italienne et au Saint-siège apostolique, chargée d'étudier la situation de l'Ecole française de l'Académie de France et des Pieux établissements de France à Rome

    Rapport d'information numéro 353

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Recherche scientifique et technique ( Projet de loi de finances pour 1981)

    Avis numéro 99 Tome VII


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