Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON : session 1997-1998

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    La mission d'information effectuée en République socialiste du Vietnam, sur la francophonie et l'enseignement du français

    Rapport d'information numéro 1

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Proposition de loi permettant à des fonctionnaires de participer à la création d'entreprises innovantes

    Rapport numéro 505


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