Rapports déposés par M. Jean-François HUSSON : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François HUSSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Dégradation des finances publiques depuis 2023

    Rapport d'information numéro 153

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Exposé général et examen des articles ( Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)

    Rapport numéro 34 Tome I

  2. de la commission des finances

    Plan de relance ( Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)

    Rapport numéro 34 Tome II Annexe 22

  3. de la commission mixte paritaire

    Proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif

    Rapport numéro 85

  4. de la commission des finances

    Le budget de 2025 et son contexte économique et financier ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Rapport général Tome I

  5. de la commission des finances

    Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Rapport général Tome II Fascicule 1

  6. de la commission des finances

    Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Rapport général Tome III

  7. de la commission des finances

    Plan de relance ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Rapport général Tome III Annexe 22

  8. de la commission des finances

    Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

    Rapport numéro 159


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