Rapports déposés par M. Paul SERAMY : session 1983-1984

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul SERAMY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur

    Rapport numéro 19 Tome I

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur

    Rapport numéro 19 Tome II

  3. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur

    Rapport numéro 19 Tome III

  4. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi portant validation des mesures individuelles intéressant le corps des intendants universitaires et certains corps et emplois de l'administration scolaire et universitaire

    Rapport numéro 33

  5. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur

    Rapport numéro 86

  6. de la commission des affaires culturelles

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 1984)

    Avis numéro 63 Tome IV

  7. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur

    Rapport numéro 129


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