Rapports déposés par M. Paul SERAMY : session 1988-1989

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul SERAMY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 1989)

    Avis numéro 89 Tome IV

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi approuvant le Xème Plan (1989-1992)

    Avis numéro 290

  3. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi d'orientation sur l'éducation

    Rapport numéro 403

  4. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi d'orientation sur l'éducation

    Rapport numéro 446

  5. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi d'orientation sur l'éducation

    Rapport numéro 463


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