Rapports déposés par M. Alain VASSELLE : session 2004-2005

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain VASSELLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires sociales

Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ?

Rapport d'information numéro 50
03/11/2004

Rapports législatifs

de la commission mixte paritaire

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la Sécurité sociale pour 2005

Rapport numéro 71
24/11/2004
de la commission des affaires sociales

Equilibres financiers généraux et assurance maladie ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la Sécurité sociale pour 2005)

Rapport numéro 57 Tome I
10/11/2004
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la Sécurité sociale pour 2005)

Rapport numéro 57 Tome VI
10/11/2004
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la Sécurité sociale pour 2005)

Rapport numéro 57 Tome V
10/11/2004
de la commission des affaires sociales

Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

Rapport numéro 252
16/03/2005
de la commission des affaires sociales

Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

Rapport numéro 399
15/06/2005
de la commission des affaires sociales

Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

Rapport numéro 477
13/07/2005

Page mise à jour le 31 octobre 2025