Rapports déposés par M. Alain VASSELLE : session 2006-2007

Rapports d'information

1. de la commission des affaires sociales

   Finances sociales : après la rechute, la guérison ?

   Rapport d'information numéro 403

   19/07/2007

2. de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

   Réformer la protection sociale : les leçons du modèle suédois

   Rapport d'information numéro 377

   11/07/2007

3. de la commission des affaires sociales

   Le système de protection sociale en Argentine : reconstruire après la crise

   Rapport d'information numéro 305

   09/05/2007

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires sociales

   Assurance maladie ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007)

   Rapport numéro 59 Tome II

   08/11/2006

2. de la commission des affaires sociales

   Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007)

   Rapport numéro 59 Tome VII

   08/11/2006

3. de la commission des affaires sociales

   Equilibres financiers généraux ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007)

   Rapport numéro 59 Tome I

   08/11/2006

4. de la commission des affaires sociales

   Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007)

   Rapport numéro 59 Tome VI

   08/11/2006

5. de la commission mixte paritaire

   Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007

   Rapport numéro 75

   21/11/2006

6. de la commission des affaires sociales

   Projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

   Avis numéro 406

   19/07/2007