SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Mise au point au sujet d'un vote
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Education nationale,
recherche et technologie
I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (p.
3
)
MM. Joseph Ostermann, en remplacement de M. Jacques-Richard Delong, rapporteur
spécial de la commission des finances ; Jean Bernadaux, rapporteur pour avis de
la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement scolaire ;
Jean-Louis Carrère, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles, pour l'enseignement technique ; André Maman.
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
MM. Jean-Louis Carrère, Pierre Laffitte, Mme Hélène Luc, MM. Alain Gérard, Philippe Richert, Robert Castaing, Bernard Joly, Alain Vasselle, René-Pierre Signé, Pierre Martin, Franck Sérusclat, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
4.
Souhaits de bienvenue à M. l'ambassadeur de Suisse
(p.
5
).
5.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
6
).
PROPOSITIONS EUROPÉENNES
EN MATIÈRE D'ÉLEVAGE BOVIN (p.
7
)
MM. Michel Moreigne, Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche.
CRISE FINANCIÈRE EN ASIE (p. 8 )
MM. Xavier de Villepin, Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
DEVENIR DES RÉGIMES DE RETRAITE
PAR RÉPARTITION (p.
9
)
M. Marcel-Pierre Cléach, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
RÉGIME FISCAL DES ASSOCIATIONS CULTURELLES (p. 10 )
MM. Bernard Joly, Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
ORGANISATION DES NÉGOCIATIONS
SUR LES 35 HEURES (p.
11
)
M. Michel Duffour, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
RÉGULARISATION DES SANS-PAPIERS (p.
12
)
MM. Jean-Pierre Camoin, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
LUTTE CONTRE LA DÉLINQUANCE JUVÉNILE (p. 13 )
MM. Guy Allouche, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER
ET L'UNION EUROPÉENNE (p.
14
)
MM. Daniel Millaud, Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer.
VIOLENCES URBAINES (p. 15 )
MM. Gérard César, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
MISE EN OEUVRE DES 35 HEURES (p. 16 )
M. Henri Belcour, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
FRAIS DE SCOLARITÉ
DANS LES ÉCOLES FRANÇAISES À L'ÉTRANGER (p.
17
)
Mme Monique Cerisier-ben Guiga, M. Hubert Védrine, ministre des affaires
étrangères.
6.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
18
).
7.
Mise au point au sujet d'un vote
(p.
19
).
MM. André Egu, le président.
8.
Quatrième protocole annexé à l'accord général sur le commerce des services.
- Adoption d'un projet de loi (p.
20
).
Discussion générale : MM. Jacques Dondoux, secrétaire d'Etat au commerce
extérieur ; Xavier de Villepin, en remplacement de M. Maurice Lombard,
rapporteur de la commission des affaires étrangères ; Mme Odette Terrade.
M. le secrétaire d'Etat.
Clôture de la discussion générale.
Article unique (p. 21 )
MM. Daniel Millaud, Pierre Laffitte, Emmanuel Hamel, le secrétaire d'Etat.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
9.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
22
).
Education nationale,
enseignement supérieur et recherche
(suite)
(p.
23
)
I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
(suite)
(p.
24
)
Mme Ségolène Royal, ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire.
Crédits du titre III (p. 25 )
Amendement n° II-8 de la commission. - MM. Alain Lambert, rapporteur général de
la commission des finances ; Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie ; Mme Hélène Luc, MM. Pierre Laffitte,
Jean-Louis Carrère, Emmanuel Hamel, Adrien Gouteyron. - Adoption par scrutin
public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 26 )
Mmes Hélène Luc, le ministre délégué.
Amendement n° II-9 de la commission. - M. le rapporteur général, Mme le
ministre délégué, M. Jean-Louis Carrère. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
27
)
II. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (p.
28
)
MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Camoin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Claude Saunier, Pierre Laffitte, Ivan Renar, Patrice Gélard, Denis Badré, André Maman, Marcel Vidal, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; Christian Poncelet, président de la commission des finances.
Crédits du titre III (p. 29 )
Amendement n° II-10 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre,
Jean-Louis Carrère. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 30 )
Amendement n° II-11 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre,
le rapporteur pour avis, Jean-Louis Carrère, Ivan Renar. - Adoption par scrutin
public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre V (p. 31 )
M. Ivan Renar.
Adoption des crédits.
Crédits du titre VI. - Adoption (p.
32
)
Article 63
bis
(p.
33
)
Amendements n°s II-6 de M. Camoin et II-14 de M. Badré. - MM. Pierre Laffitte, Denis Badré, le ministre, le rapporteur spécial. - Retrait de l'amendement n° II-14 et adoption de l'amendement n° II-6 rédigeant l'article.
Suspension et reprise de la séance (p. 34 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
III. - RECHERCHE ET TECHNOLOGIE (p.
35
)
MM. René Trégouët, rapporteur spécial de la commission des finances : Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Marie Rausch, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean-Louis Carrère, Pierre Laffitte, Ivan Renar, Lucien Neuwirth, Jacques Habert, Henri Revol, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Crédits du titre III (p. 36 )
Amendement n° II-12 de la commission. - MM. Jean-Philippe Lachenaud, en
remplacement de M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des
finances ; le ministre, Ivan Renar, Pierre Laffitte, Jean-Louis Carrère, René
Trégouët, Christian Poncelet, président de la commission des finances. -
Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 37 )
Amendement n° II-13 de la commission. - MM. Jean-Philippe Lachenaud, en
remplacement de M. le rapporteur général ; le ministre. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre V. - Adoption (p.
38
)
Crédits du titre VI (p.
39
)
MM. le président de la commission des finances ; Jean-Louis Carrère.
Adoption des crédits.
Affaires étrangères et coopération
II. - COOPÉRATION (ET FRANCOPHONIE) (p.
40
)
M. Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; MM. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la francophonie ; Robert-Paul Vigouroux, Jean-Luc Bécart, Daniel Goulet, Jean-Pierre Cantegrit, Jacques Habert, Guy Penne, Lucien Neuwirth, Pierre Biarnès, Christian Demuynck, Charles Josselin, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie ; Christian Poncelet, président de la commission des finances.
Crédits des titres III à VI. - Adoption (p. 41 )
10.
Dépôt de propositions de loi
(p.
42
).
11.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
43
).
12.
Dépôt d'un rapport
(p.
44
).
13.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
45
).
14.
Ordre du jour
(p.
46
).