SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Organismes extraparlementaires
(p.
1
).
3.
Candidatures à des organismes extraparlementaires
(p.
2
).
4.
Allocation spécifique aux chômeurs âgés de moins de soixante ans.
- Adoption d'une proposition de loi en deuxième lecture (p.
3
).
Discussion générale : MM. Jean Madelain, rapporteur de la commission des
affaires sociales ; Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
Clôture de la discussion générale.
Article unique (p. 4 )
Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Philippe Darniche, Guy Fischer, Jacques
Machet, Edmond Lauret.
Adoption de l'article unique de la proposition de loi.
5.
Adaptation du code minier aux départements d'outre-mer.
- Adoption d'un projet de loi en deuxième lecture (p.
5
).
Discussion générale : MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ;
Jean Huchon, rapporteur de la commission des affaires économiques.
Clôture de la discussion générale.
Article 5. - Adoption (p. 6 )
Adoption de l'ensemble du projet de loi.
6.
Commission mixte paritaire
(p.
7
).
7.
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires
(p.
8
).
Suspension et reprise de la séance (p. 9 )
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
8. Questions d'actualité au Gouvernement (p. 10 ).
EURO ET FRANC CFA (p. 11 )
MM. François Trucy, Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
AVENIR DE LA POSTE (p. 12 )
MM. Paul Girod, Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
CONFÉRENCE NATIONALE SUR LE LOGEMENT (p. 13 )
Mme Odette Terrade, M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement.
SITUATION DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
EN SEINE-SAINT-DENIS (p.
14
)
MM. Robert Calmejane, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
OUVERTURE DU MARCHÉ FERROVIAIRE (p. 15 )
MM. Jacques Bellanger, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
PARTICIPATION D'ENSEIGNANTS
ET DE LYCÉENS À DES MANIFESTATIONS (p.
16
)
Mme Annick Bocandé, M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
LIBAN (p. 17 )
MM. Jacques Habert, Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
DISPOSITIF POLICIER PENDANT LA COUPE DU MONDE
DE FOOTBALL (p.
18
)
M. Jean-Pierre Fourcade, Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
ALLÉGEMENT DE LA FISCALITÉ (p. 19 )
MM. Gérard Fayolle, Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
AIDES DU FMI A LA CORÉE DU SUD (p. 20 )
Mme Marie-Madeleine Dieulangard, M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
SITUATION DES ASSOCIATIONS INTERMÉDIAIRES (p. 21 )
MM. André Egu, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
Suspension et reprise de la séance (p. 22 )
présidence de m. paul girod
9.
Candidature à un organisme extraparlementaire
(p.
23
).
10.
Organisme extraparlementaire
(p.
24
).
11.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
25
).
12.
Liaison à grande vitesse entre Paris et Strasbourg. -
Discussion d'une question orale avec débat (p.
26
).
M. Christian Poncelet, auteur de la question ; Mmes Gisèle Printz, Odette
Terrade, MM. Hubert Haenel, Daniel Hoeffel, Michel Dreyfus-Schmidt, Joseph
Ostermann, Francis Grignon.
Suspension et reprise de la séance (p. 27 )
MM. Gérard Braun, Jacques Baudot.
MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du
logement ; Christian Poncelet, Jacques Baudot.
Clôture du débat.
13.
Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
(p.
28
).
14.
Transmission d'une proposition de loi
(p.
29
).
15.
Dépôt d'un rapport
(p.
30
).
16.
Ordre du jour
(p.
31
).