Séance du 12 mai 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 13 mai 1998, à quinze heures :
1. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 404, 1997-1998), adopté
avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, instituant
une commission consultative du secret de la défense nationale.
Rapport (n° 422, 1997-1998) de M. Nicolas About, fait au nom de la commission
des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Aucun amendement n'est plus recevable.
2. Discussion de la proposition de loi (n° 375, 1997-1998), adoptée par
l'Assemblée nationale, tendant à la détermination des conditions juridiques de
l'exercice de la profession d'artisan boulanger.
Rapport (n° 417, 1997-1998) de M. Jean-Pierre Raffarin, fait au nom de la
commission des affaires économiques et du plan.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Aucun amendement n'est plus recevable.
Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux animaux dangereux
et errants et à la protection des animaux (n° 409, 1997-1998) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 18 mai 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 18 mai 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures cinquante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON