Séance du 12 mai 1998






SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT

1. Procès-verbal (p. 0 ).

2. Modification de l'ordre du jour (p. 1 ).

3. Réduction du temps de travail. - Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p. 2 ).
Discussion générale : MM. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville ; Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Charles Descours, Guy Fischer, Mme Anne Heinis.
Clôture de la discussion générale.

Question préalable (p. 3 )

Motion n° 1 de la commission. - M. le rapporteur, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales ; le ministre délégué, Guy Fischer, Jean Chérioux. - Adoption de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

4. Retrait de l'ordre du jour d'une question orale sans débat (p. 4 ).

5. Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire (p. 5 ).

6. Dépôt d'une proposition de loi (p. 6 ).

7. Dépôt de propositions d'acte communautaire (p. 7 ).

8. Dépôt d'un rapport (p. 8 ).

9. Ordre du jour (p. 9 ).