Séance du 12 mai 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Modification de l'ordre du jour
(p.
1
).
3.
Réduction du temps de travail.
- Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
2
).
Discussion générale : MM. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville ; Louis
Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Mme Marie-Madeleine
Dieulangard, MM. Charles Descours, Guy Fischer, Mme Anne Heinis.
Clôture de la discussion générale.
Question préalable (p. 3 )
Motion n° 1 de la commission. - M. le rapporteur, Mme Marie-Madeleine
Dieulangard, MM. Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires
sociales ; le ministre délégué, Guy Fischer, Jean Chérioux. - Adoption de la
motion entraînant le rejet du projet de loi.
4.
Retrait de l'ordre du jour d'une question orale sans débat
(p.
4
).
5.
Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire
(p.
5
).
6.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
6
).
7.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
7
).
8.
Dépôt d'un rapport
(p.
8
).
9.
Ordre du jour
(p.
9
).