Séance du 1er octobre 1998
ORDRE DES TRAVAUX ULTÉRIEURS
DU SÉNAT
M. le président.
Voici quel pourrait être l'ordre des travaux ultérieurs du Sénat :
Lundi 5 octobre 1998 :
Avant seize heures trente :
Remise à la présidence des listes des membres des groupes et des déclarations
politiques.
A dix-sept heures trente :
Réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe pour l'élection
d'un délégué.
Avant dix-neuf heures :
Remise à la présidence des candidatures aux fonctions de vice-président et de
questeur du Sénat.
Mardi 6 octobre 1998 :
A dix heures :
séance publique :
1° Scrutins à la tribune, simultanément, pour l'élection des vice-présidents
et des questeurs.
A la suspension de la séance, réunion des présidents des groupes et du délégué
de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun
groupe en vue de l'établissement de la liste des candidats aux fonctions de
secrétaire du Sénat.
2° Affichage de la liste des candidats aux fonctions de secrétaire du
Sénat.
A quinze heures :
séance publique :
Nomination des secrétaires du Sénat.
Proclamation de la constitution du bureau définitif.
A l'issue de la séance publique : réunion des bureaux des groupes et du
délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste
d'aucun groupe en vue d'arrêter la répartition numérique des sièges des
commissions.
Avant seize heures quarante-cinq :
Remise des listes des candidats aux commissions permanentes et à la commission
chargée de vérifier et d'apurer les comptes.
A dix-huit heures trente :
Affichage de ces listes.
A dix-neuf heures trente :
séance publique.
Nomination des membres des commissions permanentes et de la commission chargée
de vérifier et d'apurer les comptes.
Mercredi 7 octobre 1998 :
A partir de neuf heures trente :
Constitution des bureaux des commissions :
- à neuf heures trente : commission des finances ;
- à dix heures : commission des lois ;
- à dix heures trente : commission des affaires économiques ;
- à onze heures : commission des affaires sociales ;
- à onze heures trente : commission des affaires culturelles ;
- à douze heures : commission des affaires étrangères ;
- à douze heures trente : commission spéciale des comptes.
A seize heures :
conférence des présidents.
A dix-sept heures :
séance publique :
- installation du bureau définitif ;
- allocution du président du Sénat ;
- fixation de l'ordre du jour des séances ultérieures du Sénat.
Il n'y a pas d'opposition ?...
Il en est ainsi décidé.
10