Séance du 1er octobre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. KLÉBER MALÉCOT
1.
Installation du bureau d'âge
(p.
0
).
2.
Ouverture de la session ordinaire de 1998-1999
(p.
1
).
3.
Décès d'anciens sénateurs
(p.
2
).
4.
Communication de l'élection de deux sénateurs
(p.
3
).
5.
Liste des sénateurs proclamés élus
(p.
4
).
6.
Liste des sénateurs élus représentant les Français établis hors de France
(p.
5
).
7.
Allocution du président d'âge
(p.
6
).
8.
Election du président du Sénat
(p.
7
).
Suspension et reprise de la séance (p. 8 )
Premier tour de scrutin.
Suspension et reprise de la séance (p. 9 )
Résultat du premier tour.
MM. Josselin de Rohan, le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 10 )
MM. Jacques Dominati, Michel Mercier, le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 11 )
MM. Jean Faure, le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 12 )
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
Deuxième tour de scrutin.
Suspension et reprise de la séance (p. 14 )
Résultat du deuxième tour.
MM. Daniel Hoeffel, le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 15 )
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 16 )
Troisième tour de scrutin.
Suspension et reprise de la séance (p. 17 )
Election de M. Christian Poncelet.
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
M. le président.
9.
Ordre des travaux ultérieurs du Sénat
(p.
18
).
10.
Communication de l'adoption définitive de propositions d'actes
communautaires
(p.
19
).
11.
Communication de l'adoption partielle d'une proposition d'acte communautaire
(p.
20
).
12.
Dépôt d'une question orale avec débat
(p.
21
).
13.
Retrait d'une proposition de résolution
(p.
22
).
14.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 8 juillet 1998
(p.
23
).
15.
Ordre du jour
(p.
24
).