SEANCE DU 13 DECEMBRE 2000
CANDIDATURES À UN ORGANISME
EXTRAPARLEMENTAIRE
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'un
organisme extraparlementaire.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de MM. Jean-Léonce Dupont et Ivan Renar pour siéger au sein du
comité d'orientation des programmes de la société nationale de programme La
Cinquième.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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