SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Transmission du projet de loi de finances
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 2002.
- Discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Discussion générale : MM. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances
et de l'industrie ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des
finances ; Michel Dreyfus-Schmidt, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au
budget ; MM. Alain Lambert, président de la commission des finances ; Nicolas
About, président de la commission des affaires sociales.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
4. Questions d'actualité au Gouvernement (p. 4 ).
POLITIQUE EUROPÉENNE DE DÉFENSE (p. 5 )
MM. Jacques Pelletier, Alain Richard, ministre de la défense.
INDEMNISATION DES PERSONNES LICENCIÉES (p. 6 )
M. Gérard Longuet, Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées.
ÉTATS GÉNÉRAUX DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (p. 7 )
M. Serge Lagauche, Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées.
SÉCURITÉ ET MALAISE DANS LA POLICE (p. 8 )
MM. Alain Joyandet, Jean-Jack Queyranne, ministre des relations avec le Parlement.
DROIT DE PRÉSENTATION DES MEMBRES
DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER (p.
9
)
MM. Jean-Pierre Cantegrit, Jean-Jack Queyranne, ministre des relations avec le Parlement.
CONTRÔLE DES FONDS PUBLICS VERSÉS AUX ENTREPRISES (p. 10 )
MM. Yves Coquelle, Jean-Jack Queyranne, ministre des relations avec le Parlement.
POLITIQUE DE SÉCURITÉ DU GOUVERNEMENT (p. 11 )
M. Bernard Plasait, Mme Marylise Lebranchu, garde des sceaux, ministre de la justice.
DÉSAMIANTAGE DES SITES DE CENSIER ET DE JUSSIEU (p. 12 )
Mmes Marie-Christine Blandin, Marylise Lebranchu, garde des sceaux, ministre de la justice.
POLITIQUE EUROPÉENNE DE LA PÊCHE (p. 13 )
M. Jacques Oudin, Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.
FINANCEMENT DES EMPLOIS-JEUNES (p. 14 )
Mmes Gisèle Gautier, Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.
Suspension et reprise de la séance (p. 15 )
PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON
5.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
16
).
6.
Candidatures à un organisme extraparlementaire
(p.
17
).
7.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
18
).
Discussion générale
(suite)
: MM. Jacques Pelletier, Alain Joyandet,
Denis Badré, Thierry Foucaud, Philippe Marini, rapporteur général de la
commission des finances ; Gérard Miquel, Philippe Adnot, Roland du Luart, Yves
Fréville, Jacques Oudin, Paul Girod, Paul Loridant, Jean-Pierre Demerliat,
André Ferrand, Gérard Larcher, Jean-Paul Amoudry, Marc Massion, François Marc,
Jean-Pierre Masseret.
Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.
8.
Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire
(p.
19
).
9.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
20
).
10.
Dépôt d'un rapport
(p.
21
).
11.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
22
).
12.
Dépôt d'avis
(p.
23
).
13.
Ordre du jour
(p.
24
).