SEANCE DU 20 DECEMBRE 2001
DÉPÔT DE RAPPORTS
M. le président.
J'ai reçu de M. Philippe Marini un rapport fait au nom de la commission des
finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le
projet de loi de finances rectificative pour 2001, adopté avec modifications
par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture (numéro 157, 2001-2002).
Le rapport sera imprimé sous le n° 158 et distribué.
J'ai reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, premier vice-président de
l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur
des télécommunications, établi par MM. Pierre Laffitte et René Trégouët,
sénateurs, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix
scientifiques et technologiques.
Le rapport sera imprimé sous le numéro 159 et distribué.
J'ai reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, premier vice-président de
l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
sur la brevetabilité du vivant, établi par M. Alain Claeys, député, au nom de
l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et
technologiques.
Le rapport sera imprimé sous le numéro 160 et distribué.
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