SEANCE DU 5 FEVRIER 2002
ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de
plusieurs organismes extraparlementaires.
Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires
économiques à présenter la candidature d'un sénateur pour siéger en qualité de
membre titulaire au sein du Conseil supérieur de la forêt et des produits
forestiers.
J'invite également la commission des affaires sociales à présenter la
candidature d'un sénateur pour siéger au sein du conseil d'administration de
l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, ainsi que d'un
sénateur pour siéger au sein du Conseil supérieur de la mutualité.
Les nominations au sein de ces organismes extraparlementaires auront lieu
ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du règlement.
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