SEANCE DU 3 JUILLET 2002
COMPOSITION DU BUREAU
D'UNE COMMISSION PERMANENTE
Election d'un vice-président
Dans sa séance du mardi 2 juillet 2002, la commission des affaires culturelles
a procédé à l'élection de M. Jacques Legendre en qualité de vice-président, en
remplacement de M. Xavier Darcos.
Le bureau de la commission est ainsi constitué :
Président :
M. Jacques Valade.
Vice-présidents :
MM. Ambroise Dupont, Pierre Laffitte, Jacques
Legendre, Mme Danièle Pourtaud, MM. Ivan Renar, Philippe Richert.
Secrétaires :
MM. Alain Dufaut, Philippe Nachbar, Philippe Nogrix,
Jean-François Picheral.
NOMINATION D'UN MEMBRE
DE COMMISSION PERMANENTE
Dans sa séance du mercredi 3 juillet 2002, le Sénat a nommé membre :
Commission des affaires culturelles :
- M. Dominique Mortemousque à la place laissée vacante par M. Xavier Darcos,
dont le mandat de sénateur a cessé.
NOMINATIONS DE RAPPORTEURS
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
:
M. Robert Del Picchia a été nommé rapporteur du projet de loi n° 322
(2001-2002) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de
la République française et le Conseil fédéral suisse relative au raccordement
de la Suisse au réseau ferré français, notamment aux liaisons à grande
vitesse.
M. Xavier Pintat a été nommé rapporteur du projet de loi n° 323 (2001-2002)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République
française et la Fédération de Russie relatif à la responsabilité civile au
titre de dommages nucléaires du fait de fournitures en provenance de la
République française destinées à des installations nucléaires en Fédération de
Russie.
M. Hubert Durand-Chastel a été nommé rapporteur du projet de loi n° 324
(2001-2002) autorisant l'approbation de la décision des représentants des
gouvernements des Etats membres de l'Union européenne concernant les privilèges
et immunités accordés à l'Institut d'études de sécurité et au Centre
satellitaire de l'Union européenne, ainsi qu'à leurs organes et aux membres de
leur personnel.