SEANCE DU 1ER OCTOBRE 2002
DÉMISSION DE MEMBRES DE COMMISSIONS
ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de :
- M. Nicolas Alfonsi comme membre de la commission des affaires culturelles
;
- M. Paul Girod comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
;
- M. Jacques Pelletier comme membre de la commission des finances, du contrôle
budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats
proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et leur nomination aura lieu conformément
à l'article 8 du règlement.
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