SEANCE DU 1ER OCTOBRE 2002
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Ouverture de la session ordinaire de 2002-2003
(p.
0
).
2.
Procès-verbal
(p.
1
).
3.
Election d'un sénateur
(p.
2
).
4.
Démission d'un sénateur
(p.
3
).
5.
Remplacement d'un sénateur démissionnaire
(p.
4
).
6.
Décès d'un ancien sénateur
(p.
5
).
7.
Hommage aux victimes d'événements dramatiques
(p.
6
).
8.
Désignation de sénateurs en mission
(p.
7
).
9.
Organismes extraparlementaires
(p.
8
).
10.
Décisions du Conseil constitutionnel
(p.
9
).
11.
Dépôt de rapports du Gouvernement
(p.
10
).
12.
Candidatures à des organismes extraparlementaires
(p.
11
).
13.
Démission de membres de commissions et candidatures
(p.
12
).
14.
Conférence des présidents
(p.
13
).
MM. le président, Jack Ralite.
15.
Allocution de M. le président du Sénat
(p.
14
).
16.
Sécurité des piscines.
- Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission (p.
15
).
Discussion générale : MM. Charles Revet, rapporteur de la commission des
affaires économiques ; Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des
transports, du logement, du tourisme et de la mer ; Jean-Claude Carle,
Jean-Marc Pastor, Francis Grignon, Jacques Pelletier.
Clôture de la discussion générale.
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
Article 1er (p.
16
)
Amendement n° 4 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur. -
Adoption.
Amendement n° 1 de M. Charles Revet. - MM. le rapporteur, le ministre. -
Adoption.
Amendement n° 2 de M. Charles Revet. - MM. le rapporteur, le ministre. -
Adoption.
Amendement n° 5 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur. -
Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 2 (p. 17 )
Amendement n° 6 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Article 3 (p. 18 )
Amendement n° 3 de M. Charles Revet. - MM. le rapporteur, le ministre. -
Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Vote sur l'ensemble (p. 19 )
MM. Françis Giraud, Yves Coquelle, Emmanuel Hamel, Jean-Pierre Frécon,
Jean-Louis Lorrain, le rapporteur, le ministre.
Adoption de la proposition de loi.
17.
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires
(p.
20
).
18.
Nomination de membres de commissions
(p.
21
).
19.
Dépôt de questions orales avec débat
(p.
22
).
20.
Dépôt d'une question orale européenne avec débat
(p.
23
).
21.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
24
).
22.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 3 août 2002
(p.
25
).
23.
Communication
(p.
26
).
24.
Ordre du jour
(p.
27
).