Sommaire
Présidence de Mme Catherine Tasca
Mme Christiane Demontès, M. Philippe Nachbar.
2. Candidatures à un organisme extraparlementaire
3. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
AVENIR DE L'IUFM D’ÉTIOLLES (91)
Question de M. Bernard Vera. – Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Bernard Vera.
Question de M. René-Pierre Signé. – Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. René-Pierre Signé.
5. Modification de l'ordre du jour
Question de M. Daniel Laurent. – Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Daniel Laurent.
suppression de l'aide administrative des directeurs d'école
Question de M. Yannick Bodin. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Yannick Bodin.
Question de Mme Éliane Assassi. – Mmes Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; Éliane Assassi.
Question de M. Philippe Madrelle. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Philippe Madrelle.
inscription au snit de la mise à 2 x 2 voies de la rn 147
Question de M. Jean-Pierre Demerliat. – MM. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports ; Jean-Pierre Demerliat.
Suspension et reprise de la séance
Question de Mme Anne-Marie Escoffier. – M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ; Mme Anne-Marie Escoffier.
avenir des services publics en milieu rural
Question de M. Martial Bourquin. – MM. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin
Question de M. François Marc. – MM. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ; François Marc.
Question de M. Jean-Luc Fichet. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Jean-Luc Fichet.
autorisation d'exercice des médecins titulaires de diplômes obtenus hors union européenne
Question de Mme Mireille Schurch. – Mmes Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; Mireille Schurch.
avenir de la radiothérapie en seine-et-marne
Question de M. Michel Billout. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; Mme Mireille Schurch, en remplacement de M. Michel Billout.
Question de M. Jean-Jacques Mirassou. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Jean-Jacques Mirassou.
conséquences des réductions des délais de paiement
Question de Mme Catherine Morin-Desailly. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Daniel Dubois, en remplacement de M. Catherine Morin-Desailly.
bilan et contrôle des engagements pris par les banques
Question de M. Alain Fouché. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Alain Fouché.
difficultés financières des communes confrontées à des risques industriels majeurs
Question de M. Guy Fischer. – MM. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants ; Guy Fischer.
disparition d'un mathématicien à alger en 1957
Question de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. – M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
7. Nomination de membres d’un organisme extraparlementaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon
M. Jean-Louis Carrère, Mme la présidente, M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
9. Communication du Conseil constitutionnel
10. Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois
Mme Renée Nicoux, au nom du groupe socialiste ; M. Philippe Leroy, au nom de la commission de l’économie.
Mmes Anne-Marie Escoffier, Évelyne Didier, MM. Jean Boyer, Jean-Louis Carrère, Gérard César, Gérard Bailly, Yves Daudigny, Yann Gaillard, Philippe Nachbar.
M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
Suspension et reprise de la séance
11. Contractualisation dans le secteur agricole. – Discussion d'une question orale avec débat
Mme Nathalie Goulet, auteur de la question.
MM. Aymeri de Montesquiou, Gérard Le Cam, Gérard César, Daniel Soulage, Mme Maryvonne Blondin, MM. Antoine Lefèvre, Didier Guillaume, Benoît Huré.
M. le président.
Mme Renée Nicoux, M. André Reichardt.
M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
12. Mise au point au sujet d'un vote
Mme Nathalie Goulet, M. le président.
13. Ordre du jour