Sommaire
Présidence
de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Yves Daudigny,
Guy-Dominique Kennel, Mme Patricia Schillinger.
1. Procès-verbal
2. Remplacement
d’un secrétaire du Sénat
3. Orientation des mobilités.
– Suite de la discussion en procédure accélérée et
adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Explications
de vote sur l’ensemble
M. Jean Louis
Masson
M. Jean-François
Longeot
M. Jérôme
Bignon
M. Patrick
Chaize
M. Frédéric
Marchand
Mme Éliane
Assassi
M. Michel
Dagbert
M. Éric
Gold
Ouverture
du scrutin public solennel
Suspension et reprise de la séance
Proclamation
du résultat du scrutin public solennel
Adoption, par scrutin public
n° 73, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mme Élisabeth Borne, ministre
auprès du ministre d’État, ministre de la transition
écologique et solidaire, chargée des transports
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE
DE M. Thani Mohamed Soilihi
4. Débat
à la suite de la réunion du conseil européen des 21 et
22 mars 2019
Mme Amélie
de Montchalin, secrétaire d’État auprès du ministre de
l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires
européennes
M. Christian
Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Albéric
de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. André
Reichardt, vice-président de la commission des affaires
européennes
M. Philippe
Bonnecarrère
Mme Colette
Mélot
M. Claude Haut
M. Pierre
Ouzoulias
M. Simon
Sutour
M. Franck
Menonville
M. Jean Louis
Masson
M. Pascal
Allizard
Mme Catherine
Fournier
M. Christophe
Priou
M. Édouard
Courtial
Mme Amélie
de Montchalin, secrétaire d’État
Conclusion
du débat
M. Jean Bizet,
président de la commission des affaires européennes
Suspension et reprise de la séance
5. Collectivité européenne
d’Alsace. – Discussion en procédure
accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la
cohésion des territoires et des relations avec les collectivités
territoriales
Mme Agnès
Canayer, rapporteur de la commission des lois
Exception
d’irrecevabilité
Motion
n° 1 de M. François Grosdidier. –
M. François Grosdidier ; Mme Jacky Deromedi ;
Mme Agnès Canayer, rapporteur ; Mme Jacqueline Gourault,
ministre ; Mme Laurence Harribey ; M. André
Reichardt ; M. Jean-Marie Mizzon. – Rejet.
Question
préalable
Motion
n° 159 de M. Jean Louis Masson. – M. Jean Louis
Masson ; Mme Catherine Di Folco ; Mme Agnès Canayer,
rapporteur ; Mme Jacqueline Gourault, ministre ;
Mme Véronique Guillotin ; M. René Danesi. –
Rejet.
Discussion
générale (suite)
M. Alain Marc
Mme Patricia
Schillinger
M. Pierre-Yves
Collombat
Mme Laurence
Harribey
Mme Josiane
Costes
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE
DE Mme Hélène Conway-Mouret
6. Décès
d’un ancien sénateur
7. Collectivité européenne
d’Alsace. – Suite de la discussion en procédure
accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion
générale (suite)
M. Jean Louis Masson
M. Claude Kern
Mme Catherine
Troendlé
M. Guy-Dominique
Kennel
M. Jacques
Bigot
M. André
Reichardt
M. François
Grosdidier
Clôture
de la discussion générale.
Demande de
renvoi à la commission
Motion
n° 2 de M. François Grosdidier. –
M. François Grosdidier ; Mme Muriel Jourda ;
Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois ;
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et
des relations avec les collectivités territoriales. – Rejet.
Articles
additionnels avant l’article 1er
Amendement n° 44
de M. Jean Louis Masson. – Non soutenu.
Amendement n° 30
rectifié de M. Jean Louis Masson. – Rejet.
Amendement n° 6
rectifié bis de M. Jean Louis Masson. – Rejet.
Amendement n° 29
rectifié de M. Jean Louis Masson. – Rejet.
Article 1er
M. Jean Louis
Masson
M. Max Brisson
M. André
Reichardt
M. René
Danesi
Mme Fabienne
Keller
M. Daniel
Gremillet
M. Pascal
Savoldelli
M. Olivier
Jacquin
M. Jean-Marc
Todeschini
M. Mathieu
Darnaud
Mme Frédérique
Espagnac
M. Jacques
Bigot
M. Pierre-Yves
Collombat
M. Jean-François
Husson
M. Marc
Laménie
Suspension et reprise de la séance
Amendements identiques
nos 8 de M. Jean Louis Masson et 139 de
M. Pierre-Yves Collombat. – Rejet des deux amendements.
Amendements identiques
nos 62 rectifié de M. René Danesi et 113 de
Mme Patricia Schillinger. – Adoption des deux amendements.
Amendement n° 84
rectifié de Mme Catherine Troendlé. –
Rectification.
Amendement n° 84
rectifié bis de Mme Catherine Troendlé. –
Rejet.
Amendement n° 81 de
Mme Laurence Harribey. – Devenu sans objet.
Amendement n° 101
rectifié bis de M. André Reichardt. –
Rejet.
Renvoi de la suite de la discussion.
8. Ordre du
jour
