Sommaire
Présidence
de M. Alain Marc
Secrétaires :
M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy.
1. Procès-verbal
2. Culture citoyenne. –
Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
modifié
Discussion générale :
M. Henri Cabanel, auteur de la proposition
de loi
M. Bernard
Fialaire, rapporteur de la commission de la culture
Mme Prisca
Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des
armées et du ministre de l’éducation nationale et de la
jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
M. Gérard
Lahellec
Mme Annick
Girardin
M. Martin
Lévrier
M. Adel Ziane
Mme Sabine
Drexler
Mme Laure Darcos
M. Jean
Hingray
Mme Mathilde
Ollivier
Clôture de la discussion générale.
Article
1er
M. Pierre
Ouzoulias
Amendement
n° 1 de M. Adel Ziane. – Adoption.
Amendement n° 2 de
M. Adel Ziane. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Après
l’article 1er
Amendement
n° 4 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Article 2
Amendement
n° 3 de M. Adel Ziane. – Rejet.
Adoption de l’article.
Article 3
Amendement
n° 5 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article 4 – Adoption.
Article 5
Mme Cécile
Cukierman
Adoption de l’article.
Articles 6 et
7 – Adoption.
Vote
sur l’ensemble
M. Henri
Cabanel
M. Adel Ziane
Mme Prisca
Thevenot, secrétaire d’État
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la
commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
3. Prévention des risques
liés aux bruits et aux sons amplifiés. – Adoption
d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Nathalie Delattre, auteure de la
proposition de la loi
M. Alain
Duffourg, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire
et du développement durable
Mme Amélie
Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et
Paralympiques
M. André
Guiol
Mme Nadège
Havet
Mme Nicole
Bonnefoy
Mme Marta
de Cidrac
M. Cédric
Chevalier
Mme Nadia
Sollogoub
M. Jacques
Fernique
Mme Marie-Claude
Varaillas
Clôture de la discussion générale.
Article
unique
Amendement
n° 5 de M. Jacques Fernique. – Rejet.
Amendements identiques
nos 1 de Mme Marie-Claude Varaillas, 2 de Mme Nicole
Bonnefoy et 7 de Mme Nadège Havet. – Rejet des trois
amendements.
Après
l’article unique
Amendement
n° 3 de Mme Nicole Bonnefoy. – Rejet.
Intitulé
de la proposition de loi
Amendement
n° 4 de Mme Nicole Bonnefoy. – Rejet.
Amendement n° 6 de
M. Jacques Fernique. – Rejet.
Vote sur
l’ensemble
Mme Nathalie Delattre
Mme Nicole Bonnefoy
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
M. Jean-François Longeot,
président de la commission de l’aménagement du territoire et du
développement durable
Mme Amélie Oudéa-Castéra,
ministre
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE
DE M. Mathieu Darnaud
4. Loi
de finances pour 2024. – Discussion d’un projet de loi
Discussion générale :
M. Bruno Le Maire, ministre de
l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et
numérique
M. Thomas
Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de
l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et
numérique, chargé des comptes publics
M. Jean-François
Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Claude Raynal,
président de la commission des finances
Question
préalable
Motion
n° I-1666 de M. Éric Bocquet. –
M. Éric Bocquet ; M. Jean-François Husson, rapporteur
général de la commission des finances ; M. Bruno Le Maire,
ministre ; M. Pascal Savoldelli. – Rejet par scrutin
public n° 66.
Discussion
générale (suite)
M. Didier
Rambaud
M. Thierry
Cozic
Mme Christine
Lavarde
M. Joshua
Hochart
M. Emmanuel
Capus
Mme Nathalie
Goulet
M. Thomas
Dossus
M. Pascal
Savoldelli
M. Raphaël
Daubet
M. Saïd Omar
Oili
Mme Florence
Blatrix Contat
M. Stéphane
Sautarel
M. Bernard
Delcros
Mme Isabelle
Briquet
M. Olivier
Rietmann
M. Michel
Canévet
M. Thomas
Cazenave, ministre délégué
Clôture
de la discussion générale.
Suspension et reprise de la séance
Organisation des
travaux
M. Claude Raynal,
président de la commission des finances
Article
liminaire
Amendement
n° I-2183 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° I-1896 de
M. Christian Bilhac. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Première partie
Article 33 et participation de la France au
budget de l’Union européenne
M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur
spécial de la commission des finances
Mme Christine
Lavarde, en remplacement de M. le président de la commission des
affaires européennes
Mme Florence
Blatrix Contat
Mme Marta de
Cidrac
M. Aymeric
Durox
M. Emmanuel
Capus
M. Jean-Michel
Arnaud
M. Jacques
Fernique
M. Éric
Bocquet
Mme Annick
Girardin
M. Jean-Baptiste
Lemoyne
Mme Laurence
Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de
l’Europe et des affaires étrangères, chargée de
l’Europe
Article 33 – Adoption.
Renvoi de la suite de la discussion.
5. Modification
de l’ordre du jour
6. Ordre du
jour
