Séance du 23 janvier 2025

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Guy Benarroche, Mme Marie-Pierre Richer.

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet d’un vote

3. Loi de finances pour 2025. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi modifié

Vote sur l’ensemble

M. Pascal Savoldelli

M. Thomas Dossus

M. Thierry Cozic

M. Christopher Szczurek

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Christine Lavarde

M. Stéphane Fouassin

M. Christian Bilhac

M. Michel Canévet

Adoption, par scrutin public n° 175 à la tribune, du projet de loi, modifié.

M. le président

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert

4. Communication relative à une commission mixte paritaire

5. Financement de la sécurité sociale pour 2025. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

M. Philippe Mouiller

Mme Solanges Nadille

Mme Véronique Guillotin

M. Olivier Henno

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Anne Souyris

Mme Annie Le Houerou

M. Daniel Chasseing

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins

Adoption, par scrutin public n° 176, du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

6. Ordre du jour