• Aller au contenu
  • Aller à la navigation
    • X
    • Facebook
    • Linkedin
    • Instagram
    • YouTube
    • TikTok
  • S'abonner
    • Français
    • English
    • Deutsch
    • Español
    • Português
    • Italiano
    • عربي
    • 中文
    • Русский
    • Türk
  • Français
  • English
  • Deutsch
  • Español
  • Português
  • Italiano
  • عربي
  • 中文
  • Русский
  • Türk
  • Travaux parlementaires

    Le Sénat a pour missions premières le vote de la loi, le contrôle du Gouvernement et l'évaluation des politiques publiques.

    En savoir plus

      • Découvrez le fonctionnement de la séance publique
      • Ordre du jour
      • Dérouleurs
      • Scrutins publics
      • Direct vidéo
      • Application "En séance"
      • Textes récents
      • Tous les textes
      • Toute l'actualité du contrôle et de l'évaluation
      • Questions des sénateurs au Gouvernement
      • Suivi des ordonnances
      • Contrôle de l'application des lois
      • Programme de contrôle
      • Découvrir le rôle et l'actualité des commissions
      • Commission des affaires économiques
      • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
      • Commission des affaires sociales
      • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
      • Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
      • Commission des finances
      • Commission des lois
      • Commission des affaires européennes
      • Application "En commission"
      • Commissions d'enquête
      • Mission d'information commune
      • Commissions spéciales
      • Commissions mixtes paritaires
      • Découvrir le rôle et l'actualité de l'office et des délégations
      • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      • Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
      • Délégation aux entreprises
      • Délégation sénatoriale aux outre-mer
      • Délégation à la prospective
      • Délégation parlementaire au renseignement
      • Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
    • Groupes d'études
      • Derniers rapports
      • Tous les rapports et documents de travail
    • Résolutions
    • Comptes rendus
    • L’activité du Sénat en chiffres
  • Vos sénateurs

    Découvrez qui sont vos sénateurs et suivez leurs principales activités.

    En savoir plus

      • Recherche simple de sénateurs
      • Recherche avancée de sénateurs
    • Présidence du Sénat
    • Sénatoriales 2023
    • Groupes politiques
      • Bureau du Sénat
      • Conférence des Présidents
      • Conseil de Questure
      • Comité de déontologie
      • Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
      • Déclarations de rattachement
      • Déclarations d'intérêts et d'activités
    • Activités principales des Sénateurs
    • Organismes extraparlementaires
      • Présentation par période
      • Anciens sénateurs de la Vème République
      • Anciens sénateurs de la IVème République
      • Anciens sénateurs de la Communauté
      • Anciens sénateurs de la IIIème République
      • Anciens sénateurs du Second Empire
      • Pairs de France
  • Connaître le Sénat

    Retrouvez toutes les informations clés sur le rôle, le fonctionnement, l'Histoire et le patrimoine du Sénat.

    En savoir plus

    • Rôle et fonctionnement
    • Sénat Junior
    • Documents de référence et guides pratiques
    • L’Histoire du Sénat
    • Patrimoine
    • Jardin du Luxembourg
    • Événements et manifestations culturelles
    • Photothèque
  • Le Sénat et vous

    Vous souhaitez participer à nos consultations, visiter le Sénat ou même y travailler ?

    En savoir plus

      • Institut du Sénat
      • Les sessions précédentes de l'Institut du Sénat
      • Candidater et Participer
      • La première promotion (2016) de l'Institut du Sénat
      • La deuxième promotion (2016-2017) de l'Institut du Sénat
      • La troisième promotion (2018) de l'Institut du Sénat
      • La quatrième promotion (2019) de l'Institut du Sénat
      • La cinquième promotion (2020-2022) de l'Institut du Sénat
    • Le Sénat pour les élus locaux
      • Consultations citoyennes
      • Consultations des élus locaux
    • Déposer ou soutenir une pétition
    • Visiter le Sénat
    • Assister aux séances
      • Le Sénat recrute
      • Recrutement des fonctionnaires par concours
      • Fonctionnaires extérieurs
      • Contractuels
      • Faire son apprentissage au Sénat
      • Effectuer un stage au Sénat
      • Tous les prix du Sénat
      • Le prix du livre d'histoire
      • L'aide à la publication "Diffusons l'histoire"
      • Le prix de thèse
      • Le prix de la Fondation Jacques Descours Desacres
  • Europe et international

    Découvrez l'action internationale et européenne du Sénat.

    En savoir plus

      • Découvrir les activités européennes du Sénat
      • Commission des affaires européennes
      • Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE)
      • Assemblée parlementaire de l'OSCE
      • L'Europe en séance publique
      • Découvrir les activités internationales du Sénat
      • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
      • Groupes interparlementaires d'amitié
      • Assemblées interparlementaires
      • Coopération
      • Colloques et événements
    • Études de législation comparée
    • Le Sénat et les Français de l'étranger
    • Sénats d'Europe, Sénats du monde
  • Presse

    Retrouvez dans cette section toutes les informations clés pour la presse et les médias.

    En savoir plus

    • Auditions accessibles à la presse
    • Conférences de presse
    • Communiqués de presse
    • Informations pratiques
    • Boîte à outils
    • Nous contacter et nous suivre
  • Sénateurs
  • Ordre du jour
  • Vidéos
  • Travaux récents
  • Agenda
La galaxie Sénat

Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.

  • Vidéothèque
  • Audiothèque
  • Photothèque
  • Mémoire du Sénat
  • E-petitions
  • La plateforme des élus locaux
  • Sénat Junior
  • Application "En séance"
  • Open Data
  • Sénat Infox
  • Sénatoriales 2023
  • Boutique officielle
  • Librairie en ligne
  • Public Sénat
  • Institut du Sénat
  • Jardin du Luxembourg
  • Musée du Luxembourg
Recherche rapide

Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.

Affiner ma recherche :

Moteurs de recherche avancés

  • Sénateurs actifs
  • Dossiers législatifs
  • Questions parlementaires
  • Rapports d'informations
  • Comptes rendus de séance
  • Comptes rendus des commissions
  • Textes européens
  • Documents de travail
  1. Accueil
  2. Travaux Parlementaires
  3. rapports d'information
  4. Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : rapports d'information

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème « Aménagement du territoire » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

Aménagement du territoire :

  • Textes récents
  • Tous les textes
  • Rapports récents
  • Tous les rapports
  • Actes de colloques
  • Etudes de législation comparée
  • Tous les documents de travail
  • Questions
  • Textes européens
  • Communiqués de presse

  • 13 février 2025

    • IA, territoires et proximité

  • 20 décembre 2024

    • Programme Territoires d'industrie
  • 7 novembre 2024

    • 18 mois après le rapport du Sénat : poursuite d'un dialogue exigeant avec l'ANCT
  • 11 octobre 2024

    • Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?
  • 25 septembre 2024

    • Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité
  • 5 avril 2024

    • L'ANCT, une agence à consolider au service des territoires

  • 22 décembre 2023

    • Modernisation de Nantes Atlantique : sortir du pilotage à vue
  • 29 juin 2023

    • Foncier agricole outre-mer : une reconquête nécessaire pour la souveraineté alimentaire
    • Osons le retour de l'aménagement du territoire : les enjeux de l'occupation du sol dans les prochaines décennies
  • 14 avril 2023

    • Réforme des ZRR : pour un zonage plus juste et mieux ciblé
  • 26 janvier 2023

    • La pollution lumineuse (note scientifique de l'Office)

  • 9 décembre 2022

    • Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun
    • Métropole d'Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins
  • 4 novembre 2022

    • Acteur de référence de la donnée géolocalisée souveraine, l'IGN avance sur un chemin à baliser
  • 29 septembre 2022

    • Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations
  • 24 juin 2022

    • Sécurité des ponts : face au « chantier du siècle », l'urgence d'une action publique plus ambitieuse
  • 30 mai 2022

    • Logistique urbaine durable : 14 propositions pour anticiper un défi majeur pour nos agglomérations
  • 12 avril 2022

    • Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau (rapport de l'OPECST)
  • 25 mars 2022

    • Soutenir le commerce en milieu rural : 43 mesures déclinées en 10 axes
  • 9 février 2022

    • Territoires connectés et protection des populations - les élus, inventeurs de solutions

  • 2 décembre 2021

    • Réduire la fracture numérique mobile : le pari du « New Deal » 4G
  • 26 novembre 2021

    • Administration générale et territoriale de l'État
  • 17 juin 2021

    • Métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales
  • 19 mai 2021

    • Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
  • 4 février 2021

    • Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui

  • 30 octobre 2020

    • Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider
  • 30 septembre 2020

    • Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale
  • 22 septembre 2020

    • Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les territoires
    • Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ?
  • 17 juillet 2020

    • Pour une montagne 4 saisons
  • 7 juillet 2020

    • "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale
    • "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale
  • 3 juin 2020

    • Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser
  • 21 février 2020

    • Agir pour nos concitoyens : redonner de la proximité et de l'efficacité à l'action publique dans les territoires
  • 31 janvier 2020

    • Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures courageuses !
  • 23 janvier 2020

    • Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019

  • 19 décembre 2019

    • Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront ils tenus ?
  • 28 novembre 2019

    • Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser
  • 15 octobre 2019

    • Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020
  • 3 octobre 2019

    • Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires
  • 24 juillet 2019

    • Le contrat : un outil d'avenir pour relever le défi du développement rural
  • 27 juin 2019

    • Sécurité des ponts : éviter un drame
  • 20 février 2019

    • Réparer la chaîne de paiement des aides agricoles, un devoir pour nos finances publiques et notre agriculture

  • 31 mai 2018

    • Travaux relatifs à la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

  • 22 décembre 2017

    • Faire revenir les investisseurs institutionnels sur le marché locatif résidentiel : quelles perspectives ?
  • 14 septembre 2017

    • Un nouvel élan pour le programme des interventions territoriales de l'État (PITE)
  • 7 septembre 2017

    • Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir
  • 3 août 2017

    • Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires
  • 2 août 2017

    • Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : rapport d'étape
  • 25 juillet 2017

    • Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens
  • 7 juillet 2017

    • Conflits d'usage en outre-mer - un foncier disponible rare et sous tension
  • 5 juillet 2017

    • Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires
  • 23 juin 2017

    • Table ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016
  • 2 juin 2017

    • Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité
  • 4 mai 2017

    • Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle » - 17 novembre 2016
  • 23 mars 2017

    • Pour que le « crime ne paie pas » : consolider l'action de l'AGRASC (Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués)
  • 8 mars 2017

    • Infrastructures routières et autoroutières: un réseau en danger
  • 23 février 2017

    • Le FACÉ : un outil indispensable mais perfectible au service de la qualité de l'électricité dans le monde rural

  • 19 octobre 2016

    • Secours à personne : propositions pour une réforme en souffrance
  • 27 septembre 2016

    • Repenser le FNADT en faveur du développement rural
  • 11 juillet 2016

    • Quand la réforme rencontre les territoires - Deuxième rapport d'étape de la mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale
  • 5 juillet 2016

    • Droit de l'urbanisme et de la construction : l'urgence de simplifier
  • 30 juin 2016

    • Droit de l'urbanisme et de la construction : l'urgence de simplifier
  • 29 juin 2016

    • Sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal
  • 4 février 2016

    • Réseau radio numérique des services de secours (ANTARES)

  • 27 novembre 2015

    • Couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions
  • 3 novembre 2015

    • Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique
  • 17 juillet 2015

    • « Le silence de l'administration vaut acceptation »: rapport d'évaluation de la loi du 12 novembre 2013
  • 8 juillet 2015

    • Xynthia, 5 ans après : pour une véritable culture du risque dans les territoires
  • 18 juin 2015

    • Domaines public et privé de l'État outre-mer : 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile

  • 28 novembre 2014

    • Les îles Wallis et Futuna : assurer le développement dans le respect des spécificités locales
  • 18 septembre 2014

    • L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs - PNGMDR 2013-2015 (rapport de l'OPECST)
  • 29 avril 2014

    • L'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public, des transports et de la voirie : consolider, sécuriser, simplifier
  • 7 mars 2014

    • Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement
  • 30 janvier 2014

    • Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines

  • 7 novembre 2013

    • Le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
  • 21 octobre 2013

    • Les préfectures à l'heure de la réorganisation de l'administration territoriale de l'Etat (RéATE)
  • 10 octobre 2013

    • Tourisme: une place de leader à reconquérir
  • 11 septembre 2013

    • Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains (rapport d'information sur colloque)
  • 28 février 2013

    • État, opérateurs, collectivités territoriales : le triple play gagnant du très haut débit
  • 7 février 2013

    • Déserts médicaux: agir vraiment
  • 30 janvier 2013

    • L'avenir des campagnes
  • 23 janvier 2013

    • Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle

  • 6 juillet 2012

    • Les capacités industrielles militaires critiques

  • 12 juillet 2011

    • Aménagement numérique des territoires : passer des paroles aux actes
  • 29 juin 2011

    • Les nouveaux contours de l'administration locale française : quelles intercommunalités pour demain ?
  • 4 mai 2011

    • Une politique européenne pour la montagne
  • 15 avril 2011

    • Réindustrialisons nos territoires (Rapport)
  • 14 avril 2011

    • Réindustrialisons nos territoires (Annexes)
  • 8 avril 2011

    • 2G, 3G, 4G : vers une couverture optimale du territoire en téléphonie mobile

  • 10 novembre 2010

    • Délocalisation de l'INSEE à METZ : à l'heure du choix immobilier
  • 15 octobre 2010

    • La RGPP dans les préfectures : pour la délivrance des titres, la qualité du service public est-elle en péril ?
  • 23 juillet 2010

    • Politique de la ville : des instruments rénovés, un pilotage politique défaillant
  • 29 juin 2010

    • Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ?
  • 11 juin 2010

    • Xynthia : les leçons d'une catastrophe (rapport d'étape)
  • 8 juin 2010

    • Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? Actes de l'atelier de prospective du 29 avril 2010
  • 20 mai 2010

    • La future implantation du tribunal de grande instance (TGI) de Paris : la fin des hésitations
  • 12 février 2010

    • L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009
  • 2 février 2010

    • L'ONF à la croisée des chemins

  • 17 septembre 2009

    • Les pôles d'excellence rurale : un accélérateur des projets issus des territoires
  • 10 juillet 2009

    • Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante
  • 24 juin 2009

    • Faire confiance à l'intelligence territoriale
  • 16 mars 2009

    • Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale (annexes)
  • 13 mars 2009

    • Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale (rapport)

  • 16 juillet 2008

    • Le nouvel espace rural français
  • 2 juillet 2008

    • Pour une politique de désenclavement durable
  • 7 février 2008

    • Infrastructures de transport : remettre la France sur la bonne voie

  • 10 octobre 2007

    • Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ?
  • 12 juin 2007

    • Les délégués de l'Etat pour la politique de la ville : un essai réussi, une transformation toujours en attente
  • 31 janvier 2007

    • L'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

  • 6 novembre 2006

    • Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers (annexes)
    • Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers (rapport)
  • 5 juillet 2006

    • Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action
  • 30 juin 2006

    • Quel avenir pour les pays ?

  • 23 juillet 2004

    • L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
  • 19 juillet 2004

    • État-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire
  • 23 juin 2004

    • La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale
  • 9 avril 2004

    • Actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire" (rapport d'information sur colloque)
  • 10 février 2004

    • Les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006

  • 17 novembre 2003

    • L'Agence française de l'ingénierie touristique
  • 23 octobre 2003

    • La péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale
  • 15 octobre 2003

    • À quoi sert le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire ?
  • 18 juin 2003

    • La Poste : le temps de la dernière chance
  • 27 mai 2003

    • Financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020
  • 10 avril 2003

    • L'exception territoriale : un atout pour la France

  • 16 octobre 2002

    • L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé
    • L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé
  • 25 juillet 2002

    • Peut-on sauver le commerce dans les banlieues ?
  • 12 juillet 2002

    • Sur les zones franches urbaines
  • 1er juillet 2002

    • L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) (rapport de l'OPECST)
    • L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) (rapport de l'OPECST)

  • 26 juin 2001

    • Les schémas de services collectifs
  • 5 juin 2001

    • Les dessertes aériennes régionales sont-elles menacées ?

  • 28 juin 2000

    • Les troisièmes contrats de plan Etat-régions (1994-1999): une ambition inachevée
  • 17 mars 2000

    • Principales évolutions de la Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999

  • 31 mars 1999

    • Ville et campagne ensemble : actes du colloque sur les espaces périurbains

  • 5 mai 1998

    • Terroirs urbains et paysagers : pour un nouvel équilibre des espaces périurbains

  • 27 juin 1996

    • Bilan d'application de la loi du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, un an après son entrée en vigueur

  • 13 avril 1994

    • Etude des problèmes de l'aménagement du territoire et définition des éléments d'une politique de reconquete de l'espace rural et urbain (tome 2)
    • Etude des problèmes de l'aménagement du territoire et définition des éléments d'une politique de reconquete de l'espace rural et urbain (tome 1)

  • 13 octobre 1991

    • Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'avenir de l'espace rural français et de proposer les éléments d'une politique d'aménagement

  • 29 avril 1980

    • Rapport sur le niveau de protection de la population civile française en temps de crise

Nous suivre sur les réseaux

  • X
  • Facebook
  • Linkedin
  • Instagram
  • YouTube
  • TikTok

Liens pratiques

  • Foire aux questions
  • Recrutement et stages
  • Biens réformés
  • Marchés publics
  • Facturation
  • Représentants d'intérêts

Services

  • Visiter le Sénat
  • Les abonnements du Sénat
  • Participer aux consultations
  • Déposer ou soutenir une pétition
  • Flux RSS
  • Accéder au Règlement du Sénat
Le Sénat
15, rue de Vaugirard
75291 Paris Cedex 06
Standard : +33 (0)1 42 34 20 00

Nous contacter

  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies
  • Intr@Sénat

© Sénat 2025. Tous droits réservés.