Semaine du 11 novembre 2024
Les inégalités territoriales d'accès aux soins - Examen du rapport
d'information
Désignation d'un membre du Bureau
Mission d'information sur l'application de la loi du 10 février 2020
relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
(Agec) - Création de la mission et désignation des rapporteurs
Communication
Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires
et de la décentralisation (sera publié ultérieurement)
Semaine du 4 novembre 2024
Le déploiement des réseaux de fibre optique - Audition de représentants de
l'Arcep, de l'ANCT et de Avicca
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique,
de l'Énergie, du Climat et de la Prévention des risques (sera publié
ultérieurement)
Semaine du 28 octobre 2024
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP29 -
Audition de Mme Marie Bjornson-Langen, directrice exécutive adjointe solutions
développement durable de l'Agence française de développement (AFD), Mme
Diane Simiu, directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de
l'air et M. Philippe Depredurant, sous-directeur de l'action
internationale au ministère de la transition écologique, de l'énergie,
du climat et de la prévention des risques, ainsi que M. Yannick Glemarec,
ancien directeur exécutif du Fonds vert pour le climat
Communication sur la réunion du Bureau de la commission
Audition de M. François Durovray, ministre délégué chargé des Transports
Semaine du 21 octobre 2024
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime
d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour
avis
Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé par le président de la
République aux fonctions de président de l'Autorité de sûreté
nucléaire (ASN)
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Pierre-Marie Abadie aux fonctions de président de l'Autorité de
sûreté nucléaire (ASN)
Questions diverses
Dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président de la
République, de M. Pierre-Marie Abadie aux fonctions de président de
l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Semaine du 14 octobre 2024
Les enjeux de la COP16 Biodiversité - Audition de Mmes Sylvie Lemmet,
ambassadrice déléguée à l'environnement, et Sylvie Goulard,
coprésidente de l'International Advisory Panel on Biodiversity Credits
(IAPB)
L'état des lieux de la biodiversité à l'heure de la COP16 - Audition
de MM. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union
internationale pour la conservation de la nature (UICN) et Denis Couvet,
président du conseil d'administration de la Fondation pour la recherche
sur la biodiversité (FRB)
Projet de loi de finances pour 2025 - Demande de saisine et désignation des
rapporteurs pour avis
Déplacement en République tchèque et en Autriche - Compte-rendu
Semaine du 7 octobre 2024
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à
la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du
rapport d'information
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président
de la République, de M. Jean Castex, aux fonctions de président-directeur
général de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP)
« Transport ferroviaire : bilan des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 » -
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF