Semaine du 10 juin 2024
Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Matthieu Chabanel,
président-directeur général de SNCF Réseau
Semaine du 3 juin 2024
Audition de M. Sylvain Waserman, président du conseil d'administration de
l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
(Ademe)
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative
dans le secteur économique de l'énergie - Examen des amendements du
rapporteur pour avis au texte de la commission
Proposition de nomination de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé par le
Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de
sûreté nucléaire (ASN) - Désignation d'un rapporteur
Semaine du 27 mai 2024
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative
dans le secteur économique de l'énergie - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux
substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées - Examen des amendements
au texte de la commission
Rapport public annuel consacré à l'action publique face au changement
climatique - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des
comptes
Semaine du 20 mai 2024
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et
polyfluoroalkylées - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative
dans le secteur économique de l'énergie - Demande de saisine pour avis et
désignation d'un rapporteur pour avis
« Politique européenne des transports : enjeux et défis de la prochaine
mandature » - Audition de MM. Jean-Philippe Peuziat, directeur du département
affaires publiques et européennes de l'Union française des transports
publics et ferroviaires (UTP), Pierre Leflaive, responsable transports de
Réseau Action Climat - France, Florent Moretti, conseiller transports à la
représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne,
Denis Saada, président de la verticale Nouvelles Mobilités au sein de
l'Alliance des mobilités
Semaine du 13 mai 2024
Résilience des réseaux face aux aléas climatiques - Audition de MM. Hervé
Champenois, directeur technique d'Enedis, Charles-Antoine Gautier,
directeur général de la Fédération nationale des collectivités
concédantes et régies (FNCCR), Maurice Gironcel, président du syndicat
intercommunal d'électricité (Sidélec) du département de La Réunion, et
Antoine Jourdain, directeur systèmes énergétiques insulaires
d'Électricité de France (EDF)
« Transports pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 :
quels enjeux ? » - Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué
chargé des transports, et de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région
d'Île-de-France, présidente d'Île-de-France Mobilités
Semaine du 6 mai 2024
Transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Pierre Farandou,
président-directeur général de la SNCF
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et
le renouvellement des générations en agriculture - Demande de saisine pour
avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Audition de M. Wopke Hoekstra, commissaire européen chargé de l'action
pour le climat, en commun avec les commissions des affaires européennes du
Sénat et de l'Assemblée nationale ainsi que la commission du
développement durable et de l'aménagement du territoire de
l'Assemblée nationale
Semaine du 29 avril 2024
Bilan d'activité - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général
de l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT)
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et
polyfluoroalkylées - Désignation d'un rapporteur
Semaine du 8 avril 2024
Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de
transports avec l'exercice du droit de grève - Examen des motions et des
amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et
à préserver la filière apicole - Examen des amendements au texte de la
commission
Intensification des risques épidémiologiques sous l'effet du changement
climatique - Audition
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire
l'impact environnemental de l'industrie textile - Désignation d'un
rapporteur
Semaine du 1er avril 2024
Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de
transports avec l'exercice du droit de grève - Examen du rapport et du
texte de la commission
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et
à préserver la filière apicole - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 25 mars 2024
L'équité territoriale en matière d'accès aux soins - Audition de
Mmes Isabelle Dugelet, maire de La Gresle (Loire) et membre du conseil
d'administration de l'Association des maires ruraux de France (AMRF),
Julie Pougheon, conseillère spéciale de la directrice générale de
l'offre de soins (DGOS) et M. Maxime Lebigot, co-président de
l'Association de citoyens contre les déserts médicaux (ACCDM)
Travaux de la délégation aux collectivités territoriales sur la
simplification des normes applicables aux collectivités territoriales -
Communication de M. Rémy Pointereau
Semaine du 18 mars 2024
Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24
juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité
(OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la
police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo,
présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de
la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de
l'OFB
Semaine du 11 mars 2024
« État des ponts des collectivités territoriales : quel bilan 5 ans après
le rapport de la mission d'information sur la sécurité des ponts «
Sécurité des ponts : éviter un drame » » - Audition de MM. Pascal
Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur
les risques, la mobilité et l'aménagement (Cerema), Thomas Fauconnier,
sous-directeur, sous-direction des finances locales et de l'action
économique, direction générale des collectivités locales (DGCL), Eric
Ollinger, chef du département de la transition écologique, de la doctrine et
de l'expertise technique, direction des mobilités routières, direction
générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM), Bruno
Faure, président du conseil départemental du Cantal, Association des
départements de France (ADF) et Sylvain Laval, maire de St-Martin-le-Vinoux
(Isère), vice-président de Grenoble-Alpes Métropole, co-président de la
commission transport, association des maires de France (AMF)
Procédure d'examen des nominations dites « article 13 »
Semaine du 4 mars 2024
Avenir du fret ferroviaire - Audition de représentants des chargeurs et des
ports maritimes
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté
nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la
filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n°
2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa
de l'article 13 de la Constitution - Désignation des candidats pour
l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur
les dispositions restant en discussion
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et
préserver la filière apicole - Désignation d'un rapporteur
Mission d'information sur les déserts médicaux - Désignation d'un
rapporteur
Semaine du 26 février 2024
Audition de M. Franck Leroy, candidat proposé par le Président de la
République aux fonctions de président du conseil d'administration de
l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
(Afit-France)
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Franck Leroy aux fonctions de président du conseil d'administration de
l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
(Afit-France)
Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de
transports avec l'exercice du droit de grève - Désignation d'un
rapporteur
Dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président de la
République de M. Franck Leroy aux fonctions de président du conseil
d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de
transport de France (Afit France)
Semaine du 12 février 2024
Proposition de loi visant à préserver des sols vivants - Examen des
amendements de séance
Proposition de nomination de M. Franck Leroy, candidat proposé par le
Président de la République aux fonctions de président du conseil
d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de
transport de France (AFIT France) - Désignation d'un rapporteur
Groupe de suivi des négociations et des enjeux internationaux en matière de
développement durable - Désignation des membres
Financement de la transition écologique - Audition de M. Jean Pisani-Ferry et
Mme Selma Mahfouz, coauteurs du rapport sur Les Incidences économiques de
l'action pour le climat (sera publiée ultérieurement)
Semaine du 5 février 2024
Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports
- Examen du rapport pour avis
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté
nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la
filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la
Constitution - Examen des motions et amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à préserver des sols vivants - Examen du rapport et
du texte de la commission
L'éco-anxiété - Audition du docteur Célie Massini, psychiatre, GHU
Paris psychiatrie et neurosciences, du professeur Antoine Pelissolo,
psychiatre, professeur des universités - GHU Henri-Mondor, de M. Pierre-Eric
Sutter, psychologue du travail, et de Mme Manuela Santa Marina, psychologue
clinicienne et psychothérapeute
Semaine du 29 janvier 2024
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté
nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la
filière nucléaire - Projet de loi organique modifiant la loi organique n°
2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa
de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et élaboration des
textes de la commission
Semaine du 22 janvier 2024
Mission d'information « Engager et réussir la transition environnementale
de sa collectivité » - Échange sur les travaux
Projet de loi de finances pour 2024 - Bilan
Évaluation de l'application de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019
portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les
missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de
l'environnement - Désignation d'un rapporteur
Semaine du 15 janvier 2024
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté
nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la
filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de
l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté
nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la
filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n°
2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa
de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel,
directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté
nucléaire (IRSN)
Proposition de loi visant à préserver des sols vivants - Désignation
d'un rapporteur
Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports
- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Semaine du 18 décembre 2023
Modernisation de l'aéroport de Nantes Atlantique - Examen du rapport
d'information
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté
nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la
filière nucléaire - Projet de loi organique modifiant la loi organique n°
2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa
de l'article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter
contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé -
Désignation d'un rapporteur
Mission d'information relative aux inondations - Désignation d'un
rapporteur
Groupe de suivi sur le ZAN - Désignation de membres
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Semaine du 11 décembre 2023
Proposition de loi relative visant à favoriser le réemploi des véhicules, au
service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Examen des
amendements au texte de la commission
Santé des sols et évolutions normatives relatives à l'occupation et aux
usages des sols - Audition de M. Lionel Ranjard, directeur de recherche à
l'INRAE, M. Philippe Billet, professeur agrégé de droit public et
directeur de l'Institut de droit de l'environnement de Lyon, M.
François Descoeur, maire d'Anglards-de-Salers, administrateur de
l'Association des maires ruraux de France (AMRF) et Mme Chloé
Girardot-Moitié, Vice-présidente du conseil départemental de
Loire-Atlantique
Semaine du 4 décembre 2023
Audition de M. Thierry Guimbaud, candidat proposé par le Président de la
République aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des
transports
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Thierry Guimbaud aux fonctions de président de l'Autorité de
régulation des transports (ART)
Projet de loi de finances pour 2024 - Bilan des initiatives
Avancée des négociations de la COP 28 - Audition de M. Stéphane Crouzat,
ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les
énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques (ne sera pas
publié)
Dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président de la
République, de M. Thierry Guimbaud aux fonctions de président de
l'Autorité de régulation des transports (ART)
Semaine du 27 novembre 2023
Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service
des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Examen du rapport
et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la prévention des
risques - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux transports routiers
- Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux transports
ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de
bus francilien de la RATP - Désignation des candidats pour faire partie de la
commission mixte paritaire
Semaine du 20 novembre 2023
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la transition
énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Première partie - Examen des amendements
de séance
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'aménagement
numérique du territoire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la politique des
territoires - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux paysages, à
l'eau et à la biodiversité et à l'expertise, l'information
géographique et à la météorologie - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi relative visant à aménager la prévention des risques
liés aux bruits et aux sons amplifiés - Examen des amendements au texte de la
commission
Proposition de nomination de M. Franck Leroy, candidat proposé par le
Président de la République aux fonctions de président du conseil
d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de
transport de France (AFIT France) - Désignation d'un rapporteur
Semaine du 13 novembre 2023
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au transport aérien -
Examen du rapport pour avis
Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Frédéric Delorme, président de
Rail Logistics Europe
Proposition de nomination de M. Thierry Guimbaud, candidat proposé par le
Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de
régulation des transports (ART) - Désignation d'un rapporteur
Question diverse
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Christophe Béchu,
ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, et de
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités
territoriales et de la ruralité
Semaine du 6 novembre 2023
Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux
bruits et aux sons amplifiés - Examen du rapport et du texte de la
commission
Échange préparatoire à la COP 28 sur la thématique de la sortie des
énergies fossiles, avec Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition
énergétique, et M. Jean Jouzel, paléoclimatologue
Semaine du 30 octobre 2023
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transport
Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains -
Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Semaine du 23 octobre 2023
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux
services express régionaux métropolitains - Examen des amendements au texte
de la commission
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de
bus francilien de la RATP - Examen des amendements au texte de la
commission
Mission d'information « Gestion durable de l'eau : l'urgence
d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » -
Échange sur les travaux
Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la
biodiversité, sur la stratégie nationale en matière de biodiversité à
l'horizon 2030
Semaine du 16 octobre 2023
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux
services express régionaux métropolitains - Examen du rapport et du texte de
la commission
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de
bus francilien de la RATP - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service
des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Désignation
d'un rapporteur
Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux
bruits et aux sons amplifiés - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de finances pour 2024 - Demande de saisine pour avis et
désignation de rapporteurs pour avis
Mission flash sur la situation de l'aéroport de Nantes-Atlantique -
Désignation d'un rapporteur
Semaine du 9 octobre 2023
Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains -
Audition de M. Jean-François Monteils, président du directoire de la
Société du Grand Paris
Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains -
Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF
Réseau
Organisation des travaux de la commission
Dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président de la
République, de Mme Virginie Schwarz aux fonctions de président-directeur
général de Météo-France
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de
bus francilien de la RATP - Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de
la région Île-de-France, présidente d'Île-de-France mobilités
Semaine du 2 octobre 2023
Réunion constitutive
Proposition de nomination de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée par le
Président de la République aux fonctions de présidente-directrice générale
de Météo France - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains -
Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de
bus francilien de la RATP - Désignation d'un rapporteur
Suivi de l'application des lois - Désignation de rapporteurs
Organisation des travaux
Audition de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée par le Président de la
République aux fonctions de président-directeur général de
Météo-France
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
Mme Virginie Schwarz aux fonctions de président-directeur général de
Météo-France