Semaine du 20 janvier 2025
Audition sur l'accessibilité des transports publics en présence de Mme
Marlène Dolveck, MM. Pierre Deniziot, Nicolas Mérille, et Pierre-Marie
Micheli (sera publié ultérieurement)
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la
prévention et la gestion des inondations - Désignation d'un rapporteur
Semaine du 13 janvier 2025
Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le Président de la
République, aux fonctions de président du conseil d'administration de
l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France
(VNF)
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Laurent Hénart aux fonctions de président du conseil d'administration
de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de
France (VNF)
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du
Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de
granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques -
Communication
Projet de loi de finances pour 2025 - Désignation d'un rapporteur pour
avis
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de
l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Demande de saisine
pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Intervention de M. le sénateur Saïd Omar Oili sur Mayotte
Semaine du 16 décembre 2024
Communication
Audition de M. Pierre Monzani, candidat proposé par le Président de la
République aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des
nuisances aéroportuaires (Acnusa)
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Pierre Monzani aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle
des nuisances aéroportuaires
Dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président de la
République, de M. Pierre Monzani aux fonctions de président de
l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Communication diverse
Recyclage des métaux stratégiques - Audition de MM. Guillaume Pitron, Manuel
Burnand et Olivier François
Mission d'information relative aux nuisances sonores liées aux transports
- Désignation de rapporteurs
Semaine du 2 décembre 2024
Constats et recommandations du rapport d'information de M. Jean Bacci : «
L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus
collectif » - Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de
l'Office français de la biodiversité (OFB)
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la
procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et
agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du
rapport pour avis
Proposition de nomination par le Président de la République de M. Pierre
Monzani aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des
nuisances aéroportuaires (ACNUSA) - Désignation d'un rapporteur
Semaine du 25 novembre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux transports aériens
- Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à la prévention des
risques - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à la transition
énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux transports routiers
- Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Semaine du 18 novembre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux paysages, à
l'eau et à la biodiversité et à l'expertise, à l'information
géographique et à la météorologie - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux crédits relatifs
aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour
avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Première partie - Examen des amendements
de séance
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux politiques des
territoires - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'aménagement
numérique du territoire - Examen du rapport pour avis
Proposition de nomination de M. Laurent Hénart par le Président de la
République aux fonctions de président du conseil d'administration de
l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France
(VNF) - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de
l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,
énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes -
Désignation d'un rapporteur
Semaine du 11 novembre 2024
Les inégalités territoriales d'accès aux soins - Examen du rapport
d'information
Désignation d'un membre du Bureau
Mission d'information sur l'application de la loi du 10 février 2020
relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
(Agec) - Création de la mission et désignation des rapporteurs
Communication
Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires
et de la décentralisation
Semaine du 4 novembre 2024
Le déploiement des réseaux de fibre optique - Audition de représentants de
l'Arcep, de l'ANCT et de Avicca
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique,
de l'Énergie, du Climat et de la Prévention des risques
Semaine du 28 octobre 2024
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP29 -
Audition de Mme Marie Bjornson-Langen, directrice exécutive adjointe solutions
développement durable de l'Agence française de développement (AFD), Mme
Diane Simiu, directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de
l'air et M. Philippe Depredurant, sous-directeur de l'action
internationale au ministère de la transition écologique, de l'énergie,
du climat et de la prévention des risques, ainsi que M. Yannick Glemarec,
ancien directeur exécutif du Fonds vert pour le climat
Communication sur la réunion du Bureau de la commission
Audition de M. François Durovray, ministre délégué chargé des Transports
Semaine du 21 octobre 2024
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime
d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour
avis
Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé par le président de la
République aux fonctions de président de l'Autorité de sûreté
nucléaire (ASN)
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Pierre-Marie Abadie aux fonctions de président de l'Autorité de
sûreté nucléaire (ASN)
Questions diverses
Dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président de la
République, de M. Pierre-Marie Abadie aux fonctions de président de
l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Semaine du 14 octobre 2024
Les enjeux de la COP16 Biodiversité - Audition de Mmes Sylvie Lemmet,
ambassadrice déléguée à l'environnement, et Sylvie Goulard,
coprésidente de l'International Advisory Panel on Biodiversity Credits
(IAPB)
L'état des lieux de la biodiversité à l'heure de la COP16 - Audition
de MM. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union
internationale pour la conservation de la nature (UICN) et Denis Couvet,
président du conseil d'administration de la Fondation pour la recherche
sur la biodiversité (FRB)
Projet de loi de finances pour 2025 - Demande de saisine et désignation des
rapporteurs pour avis
Déplacement en République tchèque et en Autriche - Compte-rendu
Semaine du 7 octobre 2024
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à
la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du
rapport d'information
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président
de la République, de M. Jean Castex, aux fonctions de président-directeur
général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
« Transport ferroviaire : bilan des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 » -
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF