Comptes rendus analytiques officiels du 10 mai 2023

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Questions d'actualité

Lycées professionnels (I)

M. Xavier Iacovelli

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Manifestations d'extrême droite

M. David Assouline

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Difficultés financières des collectivités territoriales

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Lycées professionnels (II)

Mme Monique de Marco

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Assurance des dégradations subies lors de manifestations

M. Jean-Pierre Grand

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

Enseignement de l'arabe et du turc

M. Philippe Tabarot

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Présence de La Poste dans les territoires

M. Olivier Henno

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

Évasion fiscale

M. Éric Bocquet

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Consigne plastique

Mme Marta de Cidrac

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Financement des collectivités territoriales

M. Franck Montaugé

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

M. Cédric Vial

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Décret sur la gouvernance des ARS

Mme Jocelyne Guidez

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Industrie du bois

M. Vincent Segouin

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Mme Émilienne Poumirol

M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Situation d'un détenu en Centrafrique

M. Christophe-André Frassa

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Rassemblement de gens du voyage dans le Loiret

M. Hugues Saury

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Prérogatives d'une commission d'enquête

Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Procédure accélérée)

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

M. Jean-François Husson, en remplacement de M. Hervé Maurey, rapporteur de la commission des finances

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Victorin Lurel

M. Éric Bocquet

M. Jean-Michel Arnaud

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Requier

M. Antoine Lefèvre

M. Emmanuel Capus

M. Daniel Breuiller

Respect du droit à l'image des enfants (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Valérie Boyer, rapporteure de la commission des lois

M. Hussein Bourgi.

Mme Cécile Cukierman

Mme Dominique Vérien

Mme Esther Benbassa

Mme Maryse Carrère

Mme Elsa Schalck

M. Jean-Pierre Decool

Mme Mélanie Vogel

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Else Joseph

Discussion des articles

APRÈS L'ARTICLE 3

APRÈS L'ARTICLE 5

Avis sur des nominations

Permis de conduire

Discussion générale

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois

Mme Cécile Cukierman

Mme Dominique Vérien

Mme Maryse Carrère

M. Antoine Lefèvre

M. Joël Guerriau

Mme Mélanie Vogel

M. Xavier Iacovelli

M. Hussein Bourgi

Mme Else Joseph

M. Olivier Jacquin

Discussion des articles

APRÈS L'ARTICLE 3

APRÈS L'ARTICLE 3 QUATER

Intervention sur l'ensemble

M. Olivier Jacquin

Ordre du jour du mardi 16 mai 2023