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Table des matières
Mise au point au sujet d'un vote
Modernisation de l'abattoir de Quillan
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Instauration des clauses miroirs
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Avenir de la filière forêt-bois
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Projets alimentaires territoriaux
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Accompagnement à l'installation-transmission des agriculteurs
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Taxe sur les salaires des maisons de l'emploi
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Fabrication française de masques
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Guichet unique électronique pour les formalités des entreprises
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Modification de l'ordre du jour
Taxe communale sur les services funéraires
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Fonds vert et dotations d'investissement
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Guichet unique pour la nouvelle année
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Installations classées pour la protection de l'environnement
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Intercommunalités et aide à la pierre
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Financement des logements sociaux
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Danger des munitions immergées
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Application de la loi Biodiversité du 8 août 2016
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Éligibilité des travaux dans les gîtes communaux au FCTVA
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Élections dans les communes de moins de 1 000 habitants
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Délinquance et hausse des attaques au couteau
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Information préventive des citoyens
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Augmentation des campements de sans-abri à Paris
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Cancer comme maladie professionnelle des sapeurs-pompiers
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Occupations illicites par des gens du voyage
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Circulation des poids lourds dans les villages de l'Oise
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Attribution du label Quartier prioritaire de la ville
M. Jean-Baptiste Lemoyne, en remplacement de Mme Dominique Vérien
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Écoles supérieures d'art territoriales
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Associations d'aide alimentaire
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Antennes d'officines pharmaceutiques
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Infirmières libérales en milieu rural dans les Alpes-Maritimes
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Sectorisation du transport d'urgence en Seine-et-Marne
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Désengagement de l'État de TZCLD
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Subvention au CRJS de Petit-Couronne
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Menaces sur la maternité de Guingamp
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Projet de loi de finances pour 2024 (Nouvelle lecture)
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
Erasmus de l'apprentissage (Procédure accélérée)
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Mme Patricia Demas, rapporteure de la commission des affaires sociales
Respect du droit à l'image des enfants (Nouvelle lecture - Procédure accélérée)
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'enfance
Mme Isabelle Florennes, rapporteure de la commission des lois
Lutte contre les dérives sectaires (Procédure accélérée)
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville
Mme Lauriane Josende, rapporteure de la commission des lois
Immigration et intégration (Conclusions de la CMP)
Mme Muriel Jourda, rapporteur pour le Sénat de la CMP
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer
Lutte contre les dérives sectaires (Procédure accélérée - Suite)
Après l'article 1er (Supprimé)
Ordre du jour du mercredi 20 décembre 2023