Comptes rendus analytiques officiels du 15 octobre 2024

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Table des matières

Mise au point au sujet de votes

Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique

M. Philippe Mouiller, auteur de la proposition de loi

M. Gilbert Bouchet, auteur de la proposition de loi

Mme Laurence Muller-Bronn, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Corinne Féret, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

Mme Émilienne Poumirol

M. Daniel Chasseing

Mme Chantal Deseyne

Mme Nicole Duranton

Mme Véronique Guillotin

Mme Jocelyne Guidez

Mme Cécile Cukierman

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Laurent Somon.

Mme Marie Mercier

Discussion des articles

Mme Marie-Pierre Monier

M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

M. Philippe Mouiller, auteur de la proposition de loi

Élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet (Procédure accélérée)

Explications de vote

Mme Nadine Bellurot, rapporteure de la commission des lois

Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat

M. Aymeric Durox

Mme Corinne Bourcier

M. Stéphane Le Rudulier

Mme Patricia Schillinger

M. Michel Masset

Mme Annick Billon

Mme Cécile Cukierman

M. Guy Benarroche

M. Éric Kerrouche

Modification de l'ordre du jour

Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Discussion générale

M. Daniel Gremillet, auteur de la proposition de loi

M. Alain Cadec, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Patrick Chauvet, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Didier Mandelli, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Hommage à une délégation

Programmation de simplification dans le secteur économique de l'énergie (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l'énergie

M. Pierre Médevielle

M. Stéphane Piednoir

Mme Nadège Havet

M. Henri Cabanel

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Yannick Jadot

M. Jean-Jacques Michau

M. Christopher Szczurek

Mme Martine Berthet

M. Stéphane Demilly

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Sylviane Noël

Discussion des articles

Avant l'article 1er

Après l'article 1er

Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques

Décès d'un ancien sénateur

Avis sur une nomination

Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 3 (Suite)

Après l'article 5

Après l'article 7

Après l'article 8

Après l'article 11

Ordre du jour du mercredi 16 octobre 2024