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Table des matières



Projet de loi de finances pour 2025

Discussion générale

M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

M. Laurent Saint-Martin, ministre chargé du budget et des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Question préalable

M. Pierre Barros

Discussion générale (Suite)

M. Raphaël Daubet

M. Michel Canévet

M. Pascal Savoldelli

Mme Ghislaine Senée

M. Thierry Cozic

M. Aymeric Durox

M. Emmanuel Capus

Mme Christine Lavarde

M. Georges Patient

M. Bernard Delcros

Mme Frédérique Espagnac

M. Stéphane Sautarel

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Florence Blatrix Contat

M. Olivier Rietmann

M. Jean-Baptiste Olivier

M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

CMP (Nominations)

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

Discussion générale

M. Laurent Saint-Martin, ministre chargé du budget et des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-Marie Mizzon

M. Pascal Savoldelli

Mme Ghislaine Senée

Mme Isabelle Briquet

M. Joshua Hochart

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Stéphane Sautarel

M. Georges Patient

M. Raphaël Daubet

M. Vincent Delahaye

M. Jean-Baptiste Olivier

Discussion des articles

Article liminaire

M. Vincent Delahaye

Discussion des articles de la première partie

Article 1er

Article 2

Après l'article 2

Article 3 (État A)

Discussion des articles de la seconde partie

Article 4 (État B)

Article liminaire (Coordination)

Article 3 (État A) (Coordination)

Projet de loi de finances pour 2025 (Suite)

Discussion de l'article liminaire

Discussion de l'article 40

M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. Olivier Henno

M. Pierre Barros

M. Jacques Fernique

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Alain Cadec

M. Georges Patient

M. Michel Masset

M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe

Discussion des articles de la première partie

Après l'article 1er

Article 2

Modifications de l'ordre du jour

Mise au point au sujet d'un vote

Projet de loi de finances pour 2025 (Suite)

Discussion des articles de la première partie (Suite)

Après l'article 2

Ordre du jour du mardi 26 novembre 2024