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Table des matières
Stérilisation des chats errants
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Interdiction du flumioxazine en France
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Innovations culturales agroécologiques
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Délais de reversement de la taxe d'aménagement
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme
Difficultés rencontrées par les entreprises de taxis
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme
Graisses animales : quelle priorité d'usage ?
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme
Pertes financières des communes liées à l'extension des bases aériennes
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme
Désindustrialisation dans l'Oise
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme
Accès aux comptes bancaires en ligne
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme
Tarifs réglementés de l'électricité
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme
Financement des territoires d'industrie
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme
Minoration des populations lors du recensement
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme
Exploitation des ressources naturelles de Guyane
M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Concours de sixième année de médecine
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Moyens insuffisants de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Accompagnement des élèves en situation de handicap
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Évolution de la démographie médicale
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Convention assurance maladie-taxis
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Quatrième année d'études en médecine générale
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Centres de santé de la Croix-Rouge en Île-de-France
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Défaillances d'accès aux soins dans la Nièvre
M. Jean-Jacques Lozach, en remplacement de M. Patrice Joly
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Accès aux soins psychologiques
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Régime indemnitaire des directeurs par intérim d'Ehpad
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Financement du permis moto par le compte personnel de formation
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Conséquences de l'action « mois sans pêche »
Nouvelle baisse de 50 % des aides au chauffage au bois domestique
Accroissement des demandes de certificat de nationalité française
M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Arsenal juridique concernant les squatteurs
M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Effectifs du tribunal judiciaire de Tarascon
M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Prolifération des armes fantômes
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Hausse des moyens pour la sécurité publique en Val-de-Marne
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Avenir des polices municipales
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Alternative aérienne à la fermeture partielle de la ligne Polt
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Hausse des taux de cotisation à la CNRACL
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Calcul de la surface artificialisée dans le cadre du GPSO
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Dégradation des conditions de circulation sur la ligne Polt
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Révision du barème de MaPrimeRénov' sur le chauffage au bois
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Présence obligatoire d'Atsem dans les classes enfantines
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Secrétaire du Sénat (Nomination)
Souveraineté alimentaire et agricole (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Article 12 (Suppression maintenue)
Après l'article 12 (Suppression maintenue)
Discussion des articles (Suite)
Discussion des articles (Suite)
Souveraineté alimentaire et agricole (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Après l'article 13 bis B (Supprimé)
Ordre du jour du mercredi 12 février 2025