Interventions en commission de Philippe BONNECARRÈRE - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 27 juillet 2017

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Politique méditerranéenne de l'Union européenne (le cas de l'Algérie) : examen du rapport d'information de M. Simon Sutour

    Politique régionale - Perspectives de la politique de cohésion : communication de M.Philippe Bonnecarrère

  • Réunion du mardi 25 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique

  • Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la réforme des conditions d'utilisation des mesures conservatoires prévues par le règlement (CE) n° 1-2003 du Conseil relatif à la mise en oeuvre des règles de concurrence : rapport d'information de M. Philippe Bonnecarrère

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

  • Réunion du jeudi 29 juin 2017

    commission des affaires européennes

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 27 juin 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 22 et 23 juin 2017

  • Réunion du mercredi 17 mai 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 9 mai 2017

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Politique régionale - Conséquences du retrait du Royaume-Uni pour la politique commune de la pêche et les perspectives de la politique de cohésion : communication de M. Philippe Bonnecarrère

  • Réunion du mardi 4 avril 2017

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Négociations commerciales avec le Mercosur : communication de M. Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 29 mars 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition de M. Jean-Éric Paquet, secrétaire général adjoint de la Commission européenne

  • Réunion du mardi 28 mars 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition de Mme Florence Denier-Pasquier, secrétaire nationale de France nature environnement (FNE)

    Bilan d'étape - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 8 mars 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition conjointe de M. Max Roche, directeur général adjoint en charge des concessions d'Eiffage, Mme Estelle Salou, directrice adjointe au sein de la direction juridique de Réseau de transport d'électricité (RTE), M. François Tainturier, directeur du design du réseau, et Mme Julie Taldir, chef du pôle « concertation et relations extérieures », de SNCF Réseau, Mme Nathalie Boivin, directeur juridique de Vinci Autoroutes, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA)

    Audition conjointe de Mme Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale au développement durable (CGDD), M. Philippe Rogier, sous-directeur de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques au CGDD et M. Michel Hersemul, sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM), du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

    Audition conjointe de Mme Maryvonne de Saint-Pulgent, présidente de la section du rapport et des études, et de M. Philippe Martin, président de la section des travaux publics, du Conseil d'État

  • Réunion du mardi 7 mars 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 9 et 10 mars 2017

  • Réunion du mercredi 1 mars 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition des représentants des organisations représentatives des employeurs, avec M. Michel Guilbaud, directeur général du Mouvement des entreprises de France (Medef), M. Jean-Michel Pottier, vice-président en charge des affaires sociales et de la formation au sein de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), et M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union des entreprises de proximité (U2P)

    Audition des représentants des organisations représentatives des salariés, avec M. Fabrice Angei, membre du bureau confédéral de la Confédération générale du travail (CGT), Mme Marylise Léon, secrétaire nationale en charge de l'évolution des règles du dialogue social au sein de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), M. Gilles Lecuelle, secrétaire national de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC), en charge du dialogue social, et M. Pierre Jardon, secrétaire confédéral de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), en charge du dialogue social

  • Réunion du jeudi 23 février 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition, sur la participation des citoyens à la prise de décision publique, de M. Florent Guignard, vice-président de Démocratie ouverte, M. Stéphane Vincent, délégué général de La 27e région, M. Cyril Lage, fondateur de Parlement et citoyens, et MM. Benjamin Ooghe-Tabanou et François Massot, administrateurs de Regards citoyens

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition conjointe des représentants d'associations d'élus locaux, avec M. Charles Fournier, vice-président du conseil régional de Centre-Val de Loire, pour Régions de France, Mme Alexandrine Leclerc, vice-présidente du conseil départemental du Loiret représentant l'Assemblée des départements de France (ADF), M. Loïc Cauret, président de la communauté de communes Lamballe Terre et Mer, président délégué de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF), et MM. Bertrand Pancher, député-maire de Bar-Le-Duc, et Alexandre Touzet, maire de Saint-Yon, représentant l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF)

    Audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public (CNDP)

    Audition de Mme Brigitte Chalopin, présidente de la Compagnie nationale des commissaires enquêteurs (CNCE), et M. Jean-Pierre Chaulet, vice-président de la CNCE, président de la Compagne des commissaires enquêteurs d'Île-de-France

    Communication relative à l'organisation des travaux de la mission d'information

  • Réunion du jeudi 9 février 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Simplification du droit européen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Jean-Paul Emorine, Claude Kern, Didier Marie, Daniel Raoul et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 février 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition de M. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (le Cevipof)

  • Réunion du jeudi 2 février 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Programme de travail 2017 de la Commission européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Laurent Stefanini, ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'UNESCO, accompagné de M. Daniel Janicot, président de la Commission nationale française pour l'UNESCO

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition conjointe de MM. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne et Rémi Lefebvre, professeur de science politique à l'université Lille II

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes : Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale du Conseil d'État

  • Réunion du jeudi 19 janvier 2017

    commission des affaires européennes

    Culture - Paquet « droit d'auteur » : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Colette Mélot et M. Richard Yung

  • Réunion du jeudi 19 janvier 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition de M. Marcel Gauchet, philosophe et historien, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition de M. Jean-François Pilliard, professeur affilié et président de la chaire « dialogue social et compétitivité des entreprises » à l'ESCP Europe, membre de la section du travail et de l'emploi au Conseil économique, social et environnemental (CESE), ancien délégué général de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (IUMM) et ancien vice-président et président du pôle social du Mouvement des entreprisse de France (Medef)

  • Réunion du mardi 20 décembre 2016

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition de M. Jean-Marie Denquin, professeur émérite de droit public à l'Université Paris Nanterre

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Instruments de défense commerciale : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

  • Réunion du mardi 6 décembre 2016

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2016

    commission des affaires européennes

    Politique régionale - Communication de M. Philippe Bonnecarrère sur la mise en oeuvre de la politique de cohésion

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde (FMM) pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de FMM

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de MM. Michel Billout et Éric Bocquet sur les conditions de ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada : rapport de M. Philippe Bonnecarrère

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés

    Examen et adoption du rapport de la mission

  • Réunion du mardi 11 octobre 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mardi 11 octobre 2016

    commission des affaires économiques

    Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mardi 11 octobre 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger