Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir pour le commerce de proximité en milieu rural - Audition de M. Frédéric Gibert, responsable du programme Action coeur de ville et du plan commerce de la Banque des territoires, Mme Céline Massal, professeure agrégée de géographie, enseignante en classe préparatoire au lycée militaire de Saint-Cyr, M. Louis Pautrel, vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), chargé du commerce, et un représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Projet de loi de finances pour 2026 - Bilan
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Pour l'efficacité de la Gemapi : des territoires solidaires » - Présentation du rapport d'information et échanges
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Présentation du rapport d'information sur l'avenir des concessions hydroélectriques, fait au nom de la commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux paysages, à l'eau et à la biodiversité et à l'expertise, à l'information géographique et à la météorologie - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Première partie - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 69) et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (Facé) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables », « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » et « Écologie - mise en extinction du plan de relance » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Ambition France Transports : quel bilan ? » - Présentation du rapport de la conférence Ambition France Transports
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Programme Petites villes de demain - Examen du rapport d'information