Interventions en commission de Françoise LABORDE - Session 2018-2019

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication

  • Réunion du jeudi 11 juillet 2019

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur le programme de travail de la délégation pour la session 2019-2020

  • Réunion du mardi 9 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à la création d'un Centre national de la musique - Examen des amendements au texte de la commission

    Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White, directrice générale de l'Office of communication (OFCOM) et de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la création du Centre national de la musique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 juin 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »

    Avenir des conseillers techniques sportifs - Communication

  • Réunion du jeudi 6 juin 2019

    délégation aux droits des femmes

    Débat sur les amendements Rossignol

    Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Victoire Jasmin et Christine Prunaud, co-rapporteures, sur le football féminin et la Coupe du monde féminine 2019

  • Réunion du mardi 28 mai 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Examen et adoption du rapport de la mission commune d'information

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

  • Réunion du mardi 30 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe ARTE, et Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France

    Coûts de sécurité pour les festivals - Communication

  • Réunion du mardi 9 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du jeudi 14 mars 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mmes Fabienne Servan-Schreiber, présidente, et Anne-Sarah Kertudo, directrice, de l'association Droit Pluriel

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de M. Anouar Kbibech, vice-président du Conseil français du culte musulman

    Audition de Mmes Sophie Ferry-Bouillon, avocate au barreau de Nancy, élue, Dominique Attias, ancienne vice-bâtonnière du barreau de Paris, et Josine Bitton, membre du groupe « mineurs », du Conseil national des barreaux

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires

  • Réunion du jeudi 7 mars 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation à la communication et à Public Sénat

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Bariza Khiari, vice-présidente du Conseil de l'Alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH)

    Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de M. Jean-Sébastien Barrault, président, et Mme Ingrid Mareschal, déléguée générale de la fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV)

    Audition de représentants de la direction de l'administration pénitentiaire du ministère de la justice

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marie Rabatel, présidente de l'Association francophone de femmes autistes et du docteur Muriel Salmona, psychiatre, psycho-traumatologue

  • Réunion du jeudi 7 février 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de l'association « La Parole libérée » : MM. François Devaux, président, Alexandre Hezez, co-fondateur de l'association, et maître Nadia Debbache, avocate au barreau de Lyon

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination

  • Réunion du jeudi 31 janvier 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de la fondation catholique « Apprentis d'Auteuil » : M. André Altmeyer, directeur général adjoint, et Mme Émilie Casin-Larretche, responsable des relations extérieures

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mardi 29 janvier 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de M. Olivier Savignac, co-fondateur de l'association « Notre parole aussi libérée », et Maîtres Edmond-Claude et Antoinette Fréty, avocats

    Audition de représentants du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse : M. Alexandre Grosse, chef de service du budget, de la performance et des établissements, et Mme Françoise Pétreault, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives de la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco) ; M. Édouard Geffray, directeur général des ressources humaines (DGRH), et Mme Maryline Genieys, adjointe de la sous-directrice de la gestion des carrières des personnels enseignants de l'enseignement scolaire (DGRH) ; M. Sébastien Colliat, sous-directeur de l'enseignement privé de la direction des affaires financières (DAF)

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de M. Vincent Bouba, secrétaire général, et de Maître Francis Lec, avocat-conseil, de la Fédération des autonomes de solidarité laïques (FAS)

    Audition de Mme Isabelle Chartier-Siben, présidente de l'association d'aide aux victimes « C'est-à-dire »

  • Réunion du mardi 22 janvier 2019

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur les suites de la table ronde du jeudi 17 janvier 2019 sur la parité dans les intercommunalités

    Examen du rapport d'information sur les mariages forcés et les grossesses précoces

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 janvier 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du conseil départemental de la Moselle, et M. Ludovic Maréchal, adjoint au sous-directeur de l'aide sociale à l'enfance du conseil départemental de la Moselle, représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire

  • Réunion du jeudi 6 décembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur les violences faites aux femmes handicapées

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Désignation de rapporteur-es sur le football féminin dans la perspective du Mondial 2019

    Échange de vues sur les évolutions prévues dans le PLFSS 2019 en matière de congé maternité des travailleuses indépendantes

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

    Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe

  • Réunion du mardi 23 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)

    Pass culture - Communication

  • Réunion du jeudi 11 octobre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde avec UNICEF France

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse

  • Réunion du mardi 2 octobre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Programme de travail de la délégation pour 2018-2019