Réunion du mercredi 25 septembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA
Réunion du mardi 24 septembre 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
Réunion du mercredi 24 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Réunion du mardi 9 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White, directrice générale de l'Office of communication (OFCOM) et de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
Réunion du mardi 7 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe ARTE, et Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France
Réunion du mercredi 20 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mercredi 6 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur en Europe - Audition conjointe de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, et M. Peter Limbourg, directeur général de la chaîne de télévision internationale allemande Deutsche Welle
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : MM. Jacques Bajon, directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion Idate Digiworld, auteur du rapport « Piratage des médias, Un risque majeur pour le sport et le linéaire ? », Carlos Eugénio, secrétaire général de l'association portugaise Mapinet, directeur de l'association portugaise Visapress, Mathieu Moreuil, directeur des affaires européennes de l'English Premier League, Mme Sophie Jordan, directrice générale adjointe de beIN Sports France, MM. Didier Quillot, directeur général exécutif de la Ligue de football professionnel (LFP) et Denis Rapone, président de la Hadopi
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports
Réunion du jeudi 29 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Régulation audiovisuelle et numérique - Audition conjointe de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) ; Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ; M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI) ; M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse