Réunion du mardi 22 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Thierry Breton, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut national du cancer
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission des affaires sociales
Suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés et M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2013) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mardi 1 juillet 2014
commission des affaires sociales
Mission d'information de 2005 sur l'amiante - Examen du rapport de suivi
Réunion du mardi 24 juin 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des finances
Situation et perspectives des finances publiques et avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des lois
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires sociales
Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission des affaires sociales
Aide à domicile - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires sociales
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission des affaires sociales
Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires sociales
Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information
Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 20 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 18 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des affaires sociales
Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail (CGT)
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires sociales
Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 21 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires sociales
Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 28 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen des amendements
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille
Réunion du mardi 8 octobre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France, sur le financement pérenne des allocations individuelles de solidarité par les départements
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires sociales
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité
Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission