Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 10 juin 2014)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 10 juin 2014

Procès-verbal

Décision du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

Renvois pour avis

Débat sur « Quel avenir pour les colonies de vacances ? »

Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat du Tadjikistan

Débat sur « Quel avenir pour les colonies de vacances ? »

Fin de section

Communication du Conseil constitutionnel

Débat sur l'application de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Fin de section

Candidature à un organisme extraparlementaire

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