Interventions de M. Jean-Patrick COURTOIS (mardi 15 octobre 2013)

Séance du mardi 15 octobre 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de projets de loi

• Intervention 3
• Intervention 4

Retrait de questions orales

• Intervention 5

Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

• Intervention 6

Questions orales

• Intervention 7

Question orale sur la formation de la police municipale

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sur les résidences mobiles de loisirs en matière de stationnement

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sur la dotation d'équipement des territoires ruraux

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sur le redécoupage des cantons et des intercommunalités

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sur la référence démographique pour un scrutin démocratique

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sur le retrait de la France de l'Organisation des Nations unies pour le développement industriel

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sur la réglementation européenne pour les cosmétiques et la protection des consommateurs

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sur la modernisation de la ligne ferroviaire Paris-Limoges-Toulouse

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sur la situation de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes dans le Pas-de-Calais

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sur le report du projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sur la politique du logement en milieu rural

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sur le devenir des écoles de reconversion professionnelle

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sur l'avenir du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sur les frais de transport des stagiaires du Centre national de la fonction publique territoriale

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sur l'Institut national de l'origine et de la qualité

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sur la réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées, ASPA

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sur les directeurs de soins

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sur les praticiens du secteur de la santé diplômés à l'étranger

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sur la restauration scolaire

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sur le devenir de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Fin de section

• Intervention 73

Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Fin de section

• Intervention 83

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.