Séance du mardi 27 octobre 2015
Procès-verbal
Questions orales
Question orale avec débat sur la fermeture du site de collecte de sang d'Epernay
Question orale sans débat sur la lutte contre la tuberculose en Seine-Saint-Denis
Question orale sans débat sur la démolition de la prison de Draguignan
Question orale sans débat sur le calendrier de livraison du programme Scorpion
Question orale sans débat sur le raffinage dans les Bouches-du-Rhône
Question orale sans débat sur les décrets d'application de la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation
Question orale sans débat sur les menaces sur l'industrie papetière
Question orale sans débat sur la situation de l'usine Aperam dans le Pas-de-Calais
Question orale sans débat sur la dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal
Question orale sans débat sur la situation préoccupante des éleveurs laitiers
Question orale sans débat sur les attaques du loup dont de nombreux troupeaux sont victimes
Question orale sans débat sur le contournement de Langres
Question orale sans débat sur l'avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers
Question orale sans débat sur la situation des conciliateurs de justice
Question orale sans débat sur l'indemnisation des ex-otages victimes de terrorisme
Question orale sans débat relative au prélèvement sur les fonds de roulement des universités
Question orale sans débat sur l'impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes
Question orale sans débat sur la situation du secteur des travaux publics et notamment des canalisateurs
Question orale sans débat sur les conséquences de l'afflux de migrants dans les Alpes-Maritimes
Question orale sans débat sur l'installation illégale des gens du voyage sur des terrains publics ou privés
Question orale sans débat sur les effectifs de police à Hendaye
Question orale sans débat sur la modification du bénéficiaire de l'aide au logement temporaire
Question orale sans débat sur le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales et les territoires ruraux de montagne
Question orale sans débat sur la diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques
Fin de section
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