Séance du mardi 27 octobre 2015

Procès-verbal

Questions orales

Question orale avec débat sur la fermeture du site de collecte de sang d'Epernay

Question orale sans débat sur la lutte contre la tuberculose en Seine-Saint-Denis

Question orale sans débat sur la démolition de la prison de Draguignan

Question orale sans débat sur le calendrier de livraison du programme Scorpion

Question orale sans débat sur le raffinage dans les Bouches-du-Rhône

Question orale sans débat sur les décrets d'application de la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation

Question orale sans débat sur les menaces sur l'industrie papetière

Question orale sans débat sur la situation de l'usine Aperam dans le Pas-de-Calais

Question orale sans débat sur la dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal

Question orale sans débat sur la situation préoccupante des éleveurs laitiers

Question orale sans débat sur les attaques du loup dont de nombreux troupeaux sont victimes

Question orale sans débat sur le contournement de Langres

Question orale sans débat sur l'avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers

Question orale sans débat sur la situation des conciliateurs de justice

Question orale sans débat sur l'indemnisation des ex-otages victimes de terrorisme

Question orale sans débat relative au prélèvement sur les fonds de roulement des universités

Question orale sans débat sur l'impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes

Question orale sans débat sur la situation du secteur des travaux publics et notamment des canalisateurs

Question orale sans débat sur les conséquences de l'afflux de migrants dans les Alpes-Maritimes

Question orale sans débat sur l'installation illégale des gens du voyage sur des terrains publics ou privés

Question orale sans débat sur les effectifs de police à Hendaye

Question orale sans débat sur la modification du bénéficiaire de l'aide au logement temporaire

Question orale sans débat sur le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales et les territoires ruraux de montagne

Question orale sans débat sur la diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

Fin de section

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