Liste par séance (session 2008-2009) :
Octobre 2008 :
Décembre 2008 :
Janvier 2009 :
Février 2009 :
Avril 2009 :
Mai 2009 :
Juin 2009 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2009 (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (première lecture)
-
Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
-
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
-
Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nouvelle lecture)
-
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat (première lecture)