Interventions de M. Roger KAROUTCHI (jeudi 13 avril 2023)

Séance du jeudi 13 avril 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur le Fonds national de garantie individuelle des ressources des petites communes rurales

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur l'option végétarienne quotidienne dans la restauration collective

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la fermeture des zones de pêche dans le golfe de Gascogne

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur l'interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur les architectes des bâtiments de France

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur l'ouverture de la contribution citoyenne aux associations de défense de l'environnement

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur le maintien du service d'accès aux soins de Haute-Savoie

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur l'universitarisation du centre hospitalier sud-francilien

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur le dépistage organisé des cancers de la prostate et du sein aux Antilles

• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements en matière de contrôle de l'effectivité des droits à prestation de compensation du handicap

• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur le manque d'enseignants remplaçants en Haute-Vienne

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur les conséquences du projet de loi France Travail sur les missions locales

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur la permanence de moyens aériens de lutte contre les incendies en Corse

• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur la caméra individuelle et les agents de surveillance de la voie publique

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la répartition des renforts de gendarmerie en Guyane

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la recrudescence des agressions envers les élus

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur l'implantation d'un centre de rétention administrative dans le sud du département du Haut-Rhin

• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les difficultés d'accès au droit à la formation des élus et la baisse de la demande

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur les conséquences de la compensation de la baisse des impôts locaux par des fractions de taxe sur la valeur ajoutée

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la réfaction de la taxe générale sur les activités polluantes

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur le transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la nécessité de prévoir une dérogation à l'interdiction des chauffages extérieurs pour les commerçants itinérants

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur l'action de l'État face au retour des loups dans les Bouches-du-Rhône

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur la mise en œuvre de la loi concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies

• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur l'application du diagnostic de performance énergétique au patrimoine bâti ancien

• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la gestion des canaux d'irrigation du Haut-Rhin

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur la création d'une ligne S

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.