Interventions de Mme Marie-Pierre MONIER

Discussion générale:

P. 6356 (texte intégral du JO)

Article 1er (École de la confiance)

P. 6363 (texte intégral du JO)
P. 6367 (texte intégral du JO)
P. 6370 (texte intégral du JO)
P. 6374 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 101 rectifié quater (Lutte contre l'absentéisme scolaire - Retenue sur les allocations familiales)

P. 6380 (texte intégral du JO)

Article 1er bis A (art. L. 111-1-2 [nouveau] du code de l'éducation - Présence obligatoire du drapeau français, du drapeau européen et des paroles du refrain de l'hymne national dans toutes les salles de classe)

P. 6393 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis A - Amendements n° 285 rectifié bis et n° 420 rectifié bis (Affichage de la charte de la laïcité dans les établissements publics et privés sous contrat)

P. 6399 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis C - Amendements n° 322 rectifié et n° 320 rectifié (Violences sexistes et sexuelles - Sensibilisation des élèves)

P. 6408 (texte intégral du JO)
P. 6410 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis D - Amendement n° 384 rectifié bis (Dispositions générales du code de l'éducation - Mention de l'égalité entre les femmes et les hommes)

P. 6410 (texte intégral du JO)
P. 6411 (texte intégral du JO)

Article 1er bis EA (nouveau) (art. L. 111-2 du code de l'éducation - Précision rédactionnelle s'agissant des objectifs de la formation scolaire)

P. 6412 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis F - Amendement n° 331 rectifié (Programmes scolaires - Apprentissage du codage informatique)

P. 6429 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis F - Amendement n° 422 rectifié (Semaine de la citoyenneté - Introduction)

P. 6434 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis F - Amendements n° 353 rectifié bis, n° 319 rectifié bis, n° 452 rectifié bis, n° 471 rectifié ter, n° 472 rectifié ter, n° 351 rectifié bis, n° 113 rectifié bis, n° 243 rectifié bis, n° 410 rectifié bis, n° 467 rectifié bis et n° 330 rectifié bis (Éducation à la nature et au développement durable)

P. 6440 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis G (supprimé) - Amendements n° 416 rectifié bis, n° 116 rectifié ter et n° 117 rectifié ter (Programmes scolaires de l'éducation physique et sportive - Minimum d'activités physiques et sportives journalières)

P. 6459 (texte intégral du JO)

Article 3 bis (art. L. 114-1 [nouveau] et L. 122-2 du code de l'éducation, art. L. 5312-1 et L. 5314-2 du code du travail - Obligation de formation de seize à dix-huit ans)

P. 6487 (texte intégral du JO)
P. 6489 (texte intégral du JO)
P. 6493 (texte intégral du JO)

Article 4 (Compensation de la charge résultant pour les communes de l'abaissement à trois ans de l'âge de l'instruction obligatoire)

P. 6541 (texte intégral du JO)

Article 5 sexies (art. L. 212-4, L. 213-2, L. 214-6 du code de l'éducation, art. L. 4424-1 du code général des collectivités territoriales - Prise en compte des recommandations pour une école inclusive de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement)

P. 6587 (texte intégral du JO)

Article 6 ter (art. L. 411-1 du code de l'éducation - Prérogatives du directeur d'école)

P. 6649 (texte intégral du JO)
P. 6651 (texte intégral du JO)
P. 6652 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 ter - Amendement n° 146 rectifié bis (Délégués départementaux de l'éducation nationale (DDEN) - Rôle de coordination déterminant)

P. 6654 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 ter - Amendement n° 286 rectifié quater (Délégués départementaux de l'éducation nationale - Voix consultative dans les conseils d'administration des établissements du second degré)

P. 6654 (texte intégral du JO)
P. 6655 (texte intégral du JO)

Article 6 quater (supprimé) (art. L. 421-19-17 à L. 421-19-19, L. 421-19-20 à L. 421-19-25 [nouveaux] du code de l'éducation - L'établissement public local d'enseignement des savoirs fondamentaux)

P. 6661 (texte intégral du JO)
P. 6662 (texte intégral du JO)

Article 8 (art. L. 314-1, L. 314-2 et L. 401-1 du code de l'éducation - L'expérimentation dans les établissements scolaires)

P. 6676 (texte intégral du JO)
P. 6677 (texte intégral du JO)
P. 6678 (texte intégral du JO)

Article 10 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 625-1 du code de l'éducation - Création des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation et d'un référentiel de formation)

P. 6696 (texte intégral du JO)

Article 11 (Texte non modifié par la commission) (intitulés du titre II du livre VII et des chapitres Ier et II du titre II du livre VII et art. L. 683-2-1, L. 713-1, L. 718-8, L. 721-1, L. 721-2, L. 721-3, L. 722-1, L. 722-16, L. 722-17, L. 773-3-1, L. 774-3-1, L. 912-1-2 et L. 932-3 du code de l'éducation et art. L. 3321-1, L. 3664-1, L. 4425-29, L. 71-113-3, et L. 72-103-2 du code général des collectivités territoriales - Coordinations relatives à la création des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation)

P. 6699 (texte intégral du JO)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 721-3 du code de l'éducation - Gouvernance des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation)

P. 6700 (texte intégral du JO)

Article 14 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 916-1 du code de l'éducation - Élargissement des missions pouvant être confiées à des assistants d'éducation préparant les concours de l'enseignement ou de l'éducation)

P. 6711 (texte intégral du JO)
P. 6713 (texte intégral du JO)
P. 6714 (texte intégral du JO)
P. 6715 (texte intégral du JO)

Article 14 bis (nouveau) (art. L. 912-1-2 du code de l'éducation - Obligation de formation continue)

P. 6718 (texte intégral du JO)

Article 14 ter (nouveau) (art. L. 912-5 [nouveau] du code de l'éducation - Contrat de mission)

P. 6720 (texte intégral du JO)

Article 14 quater (nouveau) (art. L. 421-3 du code de l'éducation - Association du chef d'établissement aux décisions d'affectation)

P. 6722 (texte intégral du JO)

Article 16 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 952-6 du code de l'éducation - Conseil académique restreint présidé par le président de l'université)

P. 6723 (texte intégral du JO)

Article 18 (Texte non modifié par la commission) (Habilitation du Gouvernement à modifier par ordonnance la partie législative du code de l'éducation pour simplifier l'organisation et le fonctionnement des conseils de l'Éducation nationale)

P. 6727 (texte intégral du JO)

Article 18 ter (nouveau) (art. L. 421-3 du code de l'éducation et art. 39 de la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école - Présidence du conseil d'administration par une personnalité extérieure)

P. 6729 (texte intégral du JO)

Article 22 (Texte non modifié par la commission) (Habilitation du Gouvernement à réviser par ordonnance les dispositions législatives du code de l'éducation particulières à l'outre-mer)

P. 6733 (texte intégral du JO)

Article 24 bis (supprimé) (Rapport sur l'état du bâti des écoles de Marseille)

P. 6736 (texte intégral du JO)

Article 25 (Entrée en vigueur)

P. 6738 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 6765 (texte intégral du JO)
P. 6766 (texte intégral du JO)