Interventions de M. Daniel RAOUL

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 1er (Objectifs du projet de loi et stratégie nationale du développement durable)

Intervient sur les amendements n° 631 et 632 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)

Article 2 (Lutte contre le changement climatique)

Le groupe socialiste est favorable à l'amendement n° 3 de la commission et, sur ce dernier, au sous-amendement n° 495 de M. Christian Gaudin. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 316 ; rejeté. Le groupe socialiste s'abstiendra sur l'amendement n° 6 de la commission. (texte intégral du JO)

Article 4 (Règles de performance énergétique des constructions neuves)

Sur l'amendement n° 10 de la commission, son sous-amendement n° 773 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 5 (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Articles additionnels après l'article 5

Soutient l'amendement n° 179 de M. Thierry Repentin (procédure en cas de plan de travaux productifs d'économie d'énergie) ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

Intervient sur l'amendement n° 512 de Mme Catherine Morin-Desailly. (texte intégral du JO)
Votera l'amendement n° 36 de la commission. (texte intégral du JO)

Article 11 (Transport de voyageurs)

Article 11 (Transport de voyageurs)

Intervient sur l'amendement n° 46 de la commission. (texte intégral du JO)

Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Soutient les amendements de M. Michel Teston n° 297  ; rejeté ; et n° 298  ; retiré ; de M. Martial Bourquin n° 302  ; retiré ; de M. Roland Ries n° 305 et n° 306 ; retirés ; n° 308 et 309 ; rejetés ; et de M. Thierry Repentin n° 300  ; retiré. (p. 1256) : sur l'amendement n° 50 de la commission, soutient le sous-amendement n° 787 de M. Thierry Repentin ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 14 (Art. 3 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs - Objectifs de la politique des transports)

Intervient sur l'amendement n° 404 de M. Michel Teston. (texte intégral du JO)

Article 15 (Art. 4 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 - Schéma national des infrastructures de transport)

Article 16 (Réduction des consommations d'énergie)

Sur l'amendement n° 56 de la commission, soutient le sous-amendement n° 154 de M. Thierry Repentin. (texte intégral du JO)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Son amendement n° 325 ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 20 (Objectifs et actions à mener pour préserver la biodiversité)

Article 24 (Objectifs et actions visant à améliorer la gestion de l'eau)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Article 42 (Contribution de l'Etat au développement durable)

Soutient l'amendement n° 439 de M. Didier Guillaume ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 44 (Collectivités territoriales et développement durable)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 609 de M. Michel Sergent ; adopté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 444 de Mme Bernadette Bourzai ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 49 (Dispositions applicables à l'outre-mer)

Intervient sur l'amendement n° 347 de M. Jean-Etienne Antoinette. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble et adoption d'un projet de loi :

Le groupe socialiste votera ce texte. (texte intégral du JO)