Interventions de M. Daniel RAOUL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (19, 24, 25, 30 novembre et 1er décembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Première partie :

Articles additionnels après l'article 9

Articles additionnels après l'article 10

Intervient sur l'amendement n° I-180 de M. Jean-Jacques Jégou (possibilité pour les infirmiers salariés et fonctionnaires de déduire de leurs revenus le montant de leurs cotisations annuelles à l'ordre national infirmier). (texte intégral du JO)

  Participation de la France au budget des communautés européennes :

Articles additionnels après l'article 33

Favorable aux amendements de M. François Rebsamen n° I-331 (relèvement du taux et élargissement du seuil de la taxe sur les logements vacants) et n° I-332 (repli). (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur les amendements n° II-15 de la commission et n° II-99 de la commission de la culture saisie pour avis. (texte intégral du JO)

  Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Compte spécial : Avances au fonds d'aide à l'acquisition des véhicules propres :

  Questions-réponses-répliques :

Sa question et sa réplique. (texte intégral du JO)

  Enseignement scolaire :