Interventions de Mme Sylvie ROBERT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

première lecture

[n° 2020-1674 (28, 29 et 30 octobre 2020)]

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  Question préalable :

P. 7883 (texte intégral du JO)
P. 7884 (texte intégral du JO)

Rapport annexé

P. 7937 (texte intégral du JO)

Article 3 (Création d'un dispositif de « chaire de professeur junior »)

P. 7955 (texte intégral du JO)
P. 7956 (texte intégral du JO)
P. 7958 (texte intégral du JO)

Article 4 (Création d'un contrat doctoral de droit privé)

P. 7965 (texte intégral du JO)
P. 7966 (texte intégral du JO)
P. 7969 (texte intégral du JO)
P. 7970 (texte intégral du JO)

Article 5 (Définition d'un cadre juridique pour les contrats post-doctoraux)

P. 7972 (texte intégral du JO)

Article 6 (Création d'un contrat de droit public dit « de mission scientifique »)

P. 7976 (texte intégral du JO)

Article 7 (Accueil de doctorants et de chercheurs étrangers dans le cadre d'un « séjour de recherche »)

P. 7992 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 A - Amendements n° 231 et n° 108 rectifié (Remplacement de la « stratégie nationale de recherche (SNR) » par des orientations prioritaires de la politique nationale de recherche - Conseil stratégique de la recherche - Rattachement au ministère chargé de la recherche)

P. 7997 (texte intégral du JO)
P. 7998 (texte intégral du JO)

Article 10 (Missions et statut du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Définition de l'intégrité scientifique)

P. 8002 (texte intégral du JO)

Article 16 (Habilitation à légiférer par ordonnance sur l'utilisation d'images dans le cadre de travaux de recherche)

P. 8141 (texte intégral du JO)

Article 17 (Simplification de l'organisation et du fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche)

P. 8149 (texte intégral du JO)

Article 20 bis (Situation d'urgence dans l'enseignement supérieur)

P. 8159 (texte intégral du JO)

Article 22 (Habilitation à légiférer par ordonnance)

P. 8164 (texte intégral du JO)