Projet de loi de finances pour 2001 : Forces terrestres

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Avis n° 95 (2000-2001) de M. Serge VINÇON , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 23 novembre 2000

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• CHAPITRE PREMIER -
  LA " REFONDATION " DE L'ARMÉE DE TERRE :
  BILAN ET PERSPECTIVES
  
  • I. LA PROFESSIONNALISATION : UN BILAN SATISFAISANT MALGRÉ QUELQUES DIFFICULTÉS
    
    • A. LES MILITAIRES PROFESSIONNELS
      
      • 1. La situation des officiers et sous-officiers
        
        • a) Le personnel officier
          
        • b) Le personnel sous-officiers
          
      • 2. Le recrutement des engagés
        
      • 3. Les volontaires
        
    • B. LA GESTION DE LA FIN DU SERVICE NATIONAL
      
    • C. LES PERSONNELS CIVILS
      
    • D. L'APPORT DE LA RÉSERVE
      
    • E. L'EXTERNALISATION
      
  • II. L'ADAPTATION DE L'ARMÉE DE TERRE À SON NOUVEL ENVIRONNEMENT
    
    • A. LA POURSUITE DE LA RÉORGANISATION DES STRUCTURES
      
    • B. L'ÉVOLUTION DES CAPACITÉS DE PROJECTION
      
    • C. LES INCIDENCES DES ÉVOLUTIONS DE LA DÉFENSE EUROPÉENNE
      
  • III. LA CONDITION DES PERSONNELS
    
    • A. UNE " SURCHAUFFE " QUI A LOURDEMENT PESÉ SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES PERSONNELS
      
      • 1. Un volume important de personnels pour les missions de projection extérieures et " intérieures "
        
      • 2. Les conséquences d'un rythme d'activité soutenu
        
    • B. LA NÉCESSITÉ D'ÉVITER UNE RUPTURE ENTRE LA CONDITION DES ARMÉES ET L'ÉVOLUTION DE LA VIE CIVILE
      
• CHAPITRE II -
  LE BUDGET DE L'ARMÉE DE TERRE EN 2001
  
  • I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE
    
    • A. LE DÉROULEMENT DE LA GESTION 2000
      
    • B. LE GRANDES LIGNES DE LA DOTATION DES FORCES TERRESTRES POUR 2001
      
      • 1. La rupture des engagements pris lors de la " revue de programmes " se confirme
        
      • 2. Le maintien d'une forte contrainte sur le titre III
        
      • 3. Des conditions difficiles pour la gestion des programmes d'équipement de l'armée de terre
        
  • II. LES DÉPENSES ORDINAIRES
    
    • A. LES RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES
      
      • 1. L'évolution des effectifs de l'armée de terre en 2001
        
      • 2. Les dépenses de rémunérations et de charges sociales
        
    • B. LES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
      
      • 1. Le fonctionnement courant
        
      • 2. Les crédits d'alimentation
        
      • 3. Les crédits d'entretien programmé des matériels
        
  • III. LES DÉPENSES EN CAPITAL
    
    • A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT
      
      • 1. Le char Leclerc
        
      • 2. Le dépanneur pour blindés Leclerc
        
      • 3. Le véhicule blindé de combat d'infanterie (V.B.C.I.)
        
      • 4. La roquette à grenades de nouvelle génération pour lance roquettes multiples
        
      • 5. Le radar de contrebatterie COBRA
        
      • 6. Obus antichar à effet dirigé " Bonus "
        
      • 7. Les systèmes antichar
        
        • a) L'antichar de troisième génération moyenne portée (AC3 G MP)
          
        • b) L'antichar contre portée (ACCP - ERYX)
          
      • 8. L'hélicoptère Tigre
        
      • 9. L'hélicoptère NH 90
        
      • 10. Les systèmes de défense sol-air
        
      • 11. Le système héliporté Horizon
        
      • 12. Le système d'information et de commandement des forces (SIC.F)
        
      • 13. Le poste radio de 4ème génération (PR4G)
        
      • 14. Le véhicule blindé léger (VBL version PC)
        
    • B. LES ÉTUDES ET DÉVELOPPEMENTS : LA PRÉPARATION DE L'AVENIR
      
    • C. L'ENTRETIEN PROGRAMMÉ DES MATÉRIELS : LE NIVEAU INQUIÉTANT DE LA DISPONIBILITÉ TECHNIQUE DES ÉQUIPEMENTS
      
    • D. L'HABILLEMENT, LE CAMPEMENT, LE COUCHAGE ET L'AMEUBLEMENT
      
    • E. L'INFRASTRUCTURE
      
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION