Projet de loi de finances pour 2002 : Agriculture

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome I : Agriculture

CESAR (Gérard)

AVIS 89 - TOME I (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

Disponible en une seule page HTML (236 Ko)

Rapport au format Acrobat ( 175 Ko )

Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE IER -
  
  LE CONTEXTE DU PROJET DE BUDGET
  • I. LES RESULTATS DE L'AGRICULTURE FRANCAISE EN 2000
    • A. LE REVENU AGRICOLE
      • 1. L'évolution de la valeur ajoutée
        • a) Une progression modérée de la production en valeur
        • b) L'augmentation des consommations intermédiaires
        • c) La stabilité de la valeur ajoutée
      • 2. Une augmentation trompeuse du revenu agricole
        • a) Le résultat agricole net
        • b) Le résultat net par actif
        • c) Le revenu d'entreprise agricole
      • 3. L'évolution de l'investissement agricole
    • B. L'EVOLUTION DES STRUCTURES AGRICOLES
      • 1. Le prix des terres agricoles
      • 2. Les premiers résultats du recensement agricole
      • 3. La diminution continue du nombre d'installations
  • II. L'ACTION DES POUVOIRS PUBLICS
    • A. LES CRISES DE SANTÉ ANIMALE
      • 1. L'encéphalopathie spongiforme bovine
        • a) L'interdiction des farines
        • b) La systématisation du dépistage
          • (1) La mise en place du dépistage systématique de l'ESB à l'abattoir
          • (2) Le dépistage dans le cadre du programme national de surveillance de l'ESB sur les bovins à risque
          • (3) La détection de l'ESB dans le cadre du réseau national d'épidémio-surveillance
          • (4) Programme de dépistage du prion pathogène chez les ovins et les caprins
        • c) L'extension de la liste des matériaux retirés de la chaîne alimentaire
          • (1) Le retrait des MRS chez les bovins
          • (2) Le retrait des MRS chez les ovins et les caprins
      • 2. La fièvre aphteuse
    • B. LA GESTION DES CRISES SECTORIELLES
      • 1. La crise bovine
        • a) Une succession de plans d'aides
          • (1) Les mesures communautaires
          • (2) Les plans français
        • b) Une crise sans précédent
      • 2. La crise viticole
  • III. L'ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL
    • A. L'ÉLARGISSEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE
    • B. LES RELATIONS DE L'UNION EUROPÉENNE AVEC LES PAYS TIERS
      • a) L'Union européenne et l'Amérique latine
      • 2. L'union européenne et les Balkans
    • C. LES NEGOCIATIONS DANS LE CADRE DE L'OMC
• CHAPITRE II -
  
  LES CRÉDITS POUR 2002
  • I. ORIENTATION GENERALE
    • A. LES CREDITS DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
      • 1. Les dépenses ordinaires
      • 2. Les dépenses en capital
    • B. ENSEMBLE DES DÉPENSES PUBLIQUES BÉNÉFICIANT A L'AGRICULTURE
  • II. LES PRIORITES DU GOUVERNEMENT
    • A. LE RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ ET DE LA QUALITÉ DES PRODUITS
    • B. LA PROMOTION DE LA MULTIFONCTIONNALITÉ DE L'AGRICULTURE
    • C. LE SOUTIEN AUX FILIÈRES ET A LA RÉGULATION DES MARCHÉS
    • D. L'EFFORT EN FAVEUR DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE
  • III. DES LACUNES REGRETTABLES
    • A. LES CREDITS EN FAVEUR DE L'INSTALLATION
    • B. LES CREDITS EN FAVEUR DE LA CESSATION D'ACTIVITE
    • C. LES CREDITS EN FAVEUR DES AGRICULTEURS EN DIFFICULTE ET ENDETTES
      • 1. Le dispositif « agriculteurs en difficultés »
      • 2. Le Fonds d'allègement des charges financières
    • D. L'INSUFFISANCE DES DOTATIONS AUX OFFICES
• EXAMEN EN COMMISSION