Projet de loi de finances pour 2004 : Cinéma - Théâtre dramatique

Avis n° 74 (2003-2004) de M. Marcel VIDAL , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 20 novembre 2003

Disponible en une seule page HTML (362 Koctets)

Disponible au format Acrobat (1,1 Moctet)

• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE :
  
  LE CINÉMA
  
  • I. LA SITUATION DE L'INDUSTRIE DU CINÉMA : DES FACTEURS D'INQUIÉTUDE
    
    • A. L'EXPLOITATION EN SALLES : UN RETOURNEMENT DE TENDANCE ?
      
      • 1. La fréquentation cinématographique : une année en demi-teinte
        
        • a) Un recul des entrées en salles
          
        • b) Un parc de salles qui constitue un atout pour le secteur de l'exploitation
          
      • 2. Le secteur de l'exploitation : une mutation achevée ?
        
    • B. LA PRODUCTION NATIONALE : UNE SITUATION TOUJOURS FRAGILE
      
      • 1. Une création dynamique
        
        • a) Une production numériquement importante
          
        • b) Un renouvellement soutenu
          
      • 2. Des parts de marché en recul pour le cinéma français
        
      • 3. Des inquiétudes persistantes sur le financement de la production
        
  • II. LE BUDGET DU CINÉMA POUR 2004
    
    • A. LES CRÉDITS INSCRITS DANS LE PROJET DE LOI DE FINANCES
      
      • 1. Les recettes de la section « cinéma » du compte de soutien à l'industrie cinématographique et audiovisuelle bénéficient de l'essor du marché de la vidéo
        
      • 2. Les dotations directes du ministère de la culture
        
    • B. LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES CINÉMATOGRAPHIQUES
      
      • 1. Le soutien à la production, à la distribution et à l'exploitation
        
      • 2. Les actions menées en faveur du patrimoine, de la formation et de la promotion du cinéma
        
        • a) L'action patrimoniale
          
        • b) L'enseignement scolaire et les actions de sensibilisation
          
        • c) La relance de l'action des collectivités territoriales en faveur du cinéma
          
        • d) La promotion du cinéma français
          
• DEUXIÈME PARTIE :
  
  LE THÉÂTRE DRAMATIQUE
  
  • I. UN EFFORT MARQUÉ EN FAVEUR DU SPECTACLE VIVANT POUR 2004
    
    • A. UNE POURSUITE DE L'EFFORT EN FAVEUR DU SPECTACLE VIVANT
      
      • 1. L'évolution générale des crédits
        
      • 2. L'évolution des crédits par catégorie de dépenses
        
    • B. UN SECTEUR CONFRONTÉ À UNE CRISE
      
      • 1. L'accord du 26 juin 2003 : le maintien d'un régime spécifique d'indemnisation
        
      • 2. Des mesures d'accompagnement
        
  • II. LES CRÉDITS CONSACRÉS AU THÉÂTRE PUBLIC
    
    • A. LES THÉÂTRES NATIONAUX
      
      • 1. Les subventions de fonctionnement
        
      • 2. Les crédits d'équipement
        
    • B. LE RÉSEAU DE LA DÉCENTRALISATION DRAMATIQUE
      
  • III. LA POLITIQUE DE SOUTIEN À LA CRÉATION ET À LA DÉCOUVERTE DE NOUVEAUX TALENTS
    
    • A. L'AIDE AUX COMPAGNIES DRAMATIQUES
      
    • B. LE SOUTIEN AU THÉÂTRE PRIVÉ
      
    • C. L'AIDE AUX AUTEURS
      
    • D. L'ENSEIGNEMENT DE L'ART DRAMATIQUE
      
• EXAMEN EN COMMISSION