Projet de loi de finances pour 2004 : Défense - Marine

Avis n° 76 (2003-2004) de M. André BOYER , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2003

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• INTRODUCTION
  
• LES CRÉDITS DE LA MARINE POUR 2004
  - APERÇU GÉNÉRAL -
  
  • I. LES DÉPENSES ORDINAIRES : UN TITRE III REMODELÉ ET SOUS CONTRAINTES
    
    • A. UN TITRE III REMODELÉ
      
      • 1. Des modifications liées à la réforme DCN
        
      • 2. L'expérience de globalisation des crédits de fonctionnement
        
    • B. DES CRÉDITS DE RÉMUNÉRATION ET CHARGES SOCIALES CONTENUS
      
      • 1. L'évolution des effectifs militaires : un alignement des crédits sur les effectifs réalisés
        
        • a) Un volant de sous-effectif persistant en fin de précédente programmation
          
        • b) Le pyramidage
          
        • c) Les engagés initiaux de moyenne durée
          
        • d) Le volontariat
          
      • 2. Attractivité et fidélisation
        
        • a) La poursuite du plan d'amélioration de la condition militaire
          
        • b) Le recrutement
          
        • c) Le fonds de consolidation de la professionnalisation
          
        • d) La politique de reconversion
          
      • 3. Les personnels civils
        
      • 4. La réserve
        
    • C. DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT COURANT ET D'ALIMENTATION EN BAISSE
      
      • 1. Les produits pétroliers : une participation à l'effort
        
      • 2. Le fonctionnement courant
        
      • 3. Les crédits d'alimentation
        
  • II. LES DÉPENSES EN CAPITAL : DES CRÉDITS AU TITRE V CONFORMES AUX PROGRAMMES PRÉVUS PAR LA LOI DE PROGRAMMATION
    
    • A. LE POIDS DE LA RÉFORME DE DCN
      
      • 1. La mise en oeuvre du principe de neutralité fiscale
        
      • 2. Le volet industriel
        
      • 3. Le solde des encours « non-contractualisés »
        
      • 4. L'accompagnement social
        
    • B. LA FLOTTE DE SURFACE : UNE MODERNISATION A NE PAS DIFFÉRER
      
      • 1. Les frégates multimissions
        
        • a) Les objectifs du programme
          
        • b) Les caractéristiques
          
        • c) Les financements
          
      • 2. Les frégates Horizon
        
        • a) Les objectifs
          
        • b) Les caractéristiques
          
        • c) Les financements
          
      • 3. Le programme PAAMS
        
      • 4. Les bâtiments de projection et de commandement
        
        • a) Les caractéristiques du programme
          
        • b) Les aspects budgétaires du programme
          
      • 5. Le second porte-avions
        
    • C. LA FOST : POURSUIVRE LA MODERNISATION DE LA COMPOSANTE DE DISSUASION
      
      • 1. Le programme de SNLE NG de type le Triomphant
        
      • 2. Le programme de SNA Barracuda
        
      • 3. Les programmes de torpilles
        
      • 4. Le programme de transmission de la FOST
        
      • 5. La modernisation des chasseurs de mines tripartites
        
    • D. L'AÉRONAUTIQUE
      
      • 1. le programme Rafale
        
      • 2. Le programme Hawkeye
        
      • 3. La modernisation des Super-Etendard
        
      • 4. le programme NH 90
        
      • 5. Les démonstrateurs de drones
        
  • III. LA DISPONIBILITÉ DES MATÉRIELS : UN DÉFI QUI RESTE D'ACTUALITÉ
    
    • 1. Un effort budgétaire soutenu
      
    • 2. Des procédures en cours de modernisation
      
    • 3. Une entreprise de long terme
      
  • IV. LE DÉVELOPPEMENT DES MISSIONS DE SAUVEGARDE MARITIME : UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DE NOUVELLES MENACES.
    
    • A. LA PROTECTION DES APPROCHES MARITIMES
      
      • 1. Un changement de perspective depuis 2001
        
      • 2. Le renforcement des moyens de surveillance
        
      • 3. Les moyens de lutte anti-pollution
        
      • 4. Le renouvellement des moyens du service hydrographique et océanographique de la marine
        
    • B. UNE OPPORTUNITÉ DE COOPÉRATION EUROPÉENNE
      
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION